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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/70 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du Monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2176 Résumé de l'atelier en deux parties du Forum de coopération en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires de l'APEC sur la "communication sur les risques liés aux limites maximales de résidus - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2177 Rejet sur des eaux traitées au moyen du système avancé de traitement des liquides (ALPS) au Japon - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2178 Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, le picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2179 Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2180 Réexamen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique 446 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2181 Retard de la Chine dans l'approbation des demandes d'établissement d'une nouvelle liste et de remise en fonctionnement des établissements d'exportation - Préoccupation commerciale spécifique N° 516 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2182 Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2183 Assistance technique aux pays en développement (G/SPS/GEN/181/Add.16) - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2184 Restrictions à l'importation appliquées par la Chine en raison de l'influenza aviaire hautement pathogène - Préoccupation commerciale spécifique 406 - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1519 Rapport 2023 sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 24/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2185 Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 30/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2186 Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 30/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2187 Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N 503) - Communication présentée par le Pérou 30/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2188 Webinaire sur la modification des LMR de l'UE pour les substances perfluoroalkylées (PFAS) dans les denrées alimentaires - Communication présentée par la Banque mondiale - Société financière internationale 05/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/347
WT/GC/W/914
Conseil général - Projet de Décision concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Groupe africain 06/12/2023 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2189 Demande de consultations ou de négociations spéciales présentée par le Brésil au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS et de la procédure de consultations spéciales (G/SPS/61) - Communication présentée par le Brésil 18/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2190 Décision par laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est déclaré zone exempte du syndrome de taura chez les crevettes d'élevage - Communication présentée par le Mexique 18/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2191 Décision par laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est déclaré zone exempte d'influenza aviaire de type A et de sous type H5N1 - Communication présentée par le Mexique 18/12/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/111 Résumé de la réunion du 15 au 17 novembre 2023 - Note du Secrétariat 18/12/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es

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