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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/68 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence tenu les 15 et 16 octobre 2012 - Note du Secrétariat 29/11/2012 Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/89 Secrétariat de l'OMC Rapport - Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat 19/03/2018 Transparence; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/103 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS 30/08/1999 Transparence; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/103/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision 15/09/2003 Transparence; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/103/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision 08/12/2006 Transparence; Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/112 Nouvelle-Zélande Accroître la transparence: Changements proposés aux procédures de notification recommandées (G/SPS/7/Rev.1) - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/10/2001 Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/112/Rev.1 Nouvelle-Zélande Accroître la transparence: Changements proposés aux procédures de notification recommandées - (G/SPS/7/Rev.1) - Communication de la Nouvelle-Zélande - Révision 12/03/2002 Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/118 Union européenne Observations sur la transparence et en particulier sur la proposition de révision de la procédure de notification présentée par la Nouvelle-Zélande (G/SPS/W/112) - Communication des Communautés européennes 12/03/2002 Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/124 Taipei chinois Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la Mission permanente du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 28/10/2002 Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/136 Mexique Transparence - Communication du Mexique 04/09/2003 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/143 Égypte L'accord SPS et les pays en développement - Transparence: (article 10:1) - Prénotification - Communication de l'Égypte 05/11/2003 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/15 Secrétariat de l'OMC Clarification suggérée des lignes directrices concernant les notifications - Note du Secrétariat 12/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/197 Australie; Nouvelle-Zélande; États-Unis d'Amérique Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord SPS - Examen de la mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence - Communication présentée par l'Australie, les États-Unis et la Nouvelle-Zélande 13/06/2006 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/210 Secrétariat de l'OMC Programme proposé pour un atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 14/06/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/212 Chine Proposition de la Chine en vue de modifier les procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Communication de la Chine 25/09/2007 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215 Secrétariat de l'OMC Compilation des propositions concernant la révision des procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat 08/10/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Compilation des propositions concernant la révision des procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat - Révision 14/02/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat - Révision 22/04/2008 Transparence; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/220 Argentine Propositions concernant la révision des procédures recommandées en matière de transparence - Communication présentée par l'Argentine 18/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/221 Chili Position du Chili à l'égard de l'application du principe de transparence en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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