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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/2727 Secrétariat de l'OMC Trente-quatrième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 1 et 2 février 2006 12/12/2005 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2744 Réunion des 1er et 2 février 2006 20/01/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2771 Secrétariat de l'OMC Trente-cinquième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 29 et 30 mars 2006 02/03/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/278 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Réunion du 11 mars 1996 26/02/1996 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2785 Secrétariat de l'OMC Réunion des 29 et 30 mars 2006 17/03/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2835 Secrétariat de l'OMC Trente Sixième Réunion Ordinaire du Rappel des Dates Importantes - Réunion du 28 - 30 juin 2006 31/05/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2848 Secrétariat de l'OMC Réunion des 27 et 28 juin 2006 16/06/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2884 Secrétariat de l'OMC Trente septième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes - Réunion des 11 - 13 octobre 2006 11/09/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2901 Secrétariat de l'OMC Réunion des 11 - 13 octobre 2006 29/09/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/293 Secrétariat de l'OMC Réunion des 20 et 21 mars 1996 07/03/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2946 Secrétariat de l'OMC Trente-huitième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: changement de dates importantes - Réunion des 27 février et 1 mars 2007 18/12/2006 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2966 Secrétariat de l'OMC Réunion des 28 février - 1er mars 2007 16/02/2007 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information 16/01/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3/CORR.1 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information - Corrigendum 24/01/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3018 Secrétariat de l'OMC Trente-neuvième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes - Réunion des 27 - 28 juin 2007 21/05/2007 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3036 Secrétariat de l'OMC Réunion des 27 et 28 juin 2007 15/06/2007 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3061 Secrétariat de l'OMC Quarantième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: rappel des dates importantes - Réunion des 18 et 19 octobre 2007 31/08/2007 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3085 Secrétariat de l'OMC Réunion des 18 et 19 octobre 2007 08/10/2007 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3156 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Quarante et unième Réunion Ordinaire des 2 et 3 avril 2008 20/02/2008 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3169 Secrétariat de l'OMC Réunion des 2 et 3 avril 2008 20/03/2008 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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