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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1814/Rev.2
G/TBT/GEN/315
Union européenne Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778/Rev.5, G/TBT/GEN/296/Rev.5 - Communication de l'Union européenne - Révision 28/05/2021 Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1854 Union européenne Déclaration de l'UE sur la COVID-19 à la réunion informelle du Comité SPS, 4 novembre 2020 - Communication de l'Union européenne 05/11/2020 COVID-19 SPS; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1855 Union européenne Rapport de la Commission du commerce international des États-Unis - Impact économique mondial de l'absence ou du niveau faible des limites maximales de résidus de pesticides, Vol.1 (G/SPS/GEN/1842) - Communication présentée par l'Union européenne 06/11/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Parasites; Pesticides; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1868 Union européenne Stratégie "de la ferme à la table" - Communication présentée par l'Union européenne 24/11/2020 Innocuité des produits alimentaires; Pesticides; Niveau approprié de protection; Protection du territoire; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/187 Union européenne Mesures affectant le commerce de sperme de bovins - Déclaration des Communautés européennes faite à la réunion des 21 et 22 juin 2000 29/06/2000 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1871 Union européenne Réponses aux questions posées par le Paraguay concernant la législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (n° 382) - Communication présentée par l'Union européenne 07/12/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1872 Union européenne Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1847 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires - Communication présentée par l'Union européenne 08/12/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Niveau approprié de protection; Pesticides; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1894 Union européenne Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1885 concernant la législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (préoccupation n° 382) - Communication présentée par l'Union européenne 01/04/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Limites maximales de résidus (LMR); Évaluation des risques; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1896 Union européenne Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1886 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires (pcs n° 448) - Communication présentée par l'Union européenne 01/04/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Aliments pour animaux; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1931 Union européenne Étude de la Commission européenne concernant le statut des nouvelles techniques génomiques dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne 12/07/2021 Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1934 Union européenne La transition mondiale vers des systèmes alimentaires durables - Communication présentée par l'Union européenne 15/07/2021 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1951 Union européenne Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne 07/09/2021 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1951/Rev.1 Union européenne Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne - Révision 14/10/2021 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1951/Rev.2 Union européenne Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne - Révision 16/09/2022 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1968 Union européenne Renforcement temporaire des contrôles officiels et mesures d'urgence régissant l'entrée dans l'Union européenne de certaines denrées alimentaires et certains aliments pour animaux d'origine non animale provenant de certains pays tiers - Communication présentée par l'Union européenne 01/11/2021 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Aliments pour animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Aflatoxines; Pesticides; Contaminants; Mycotoxines; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1970 Union européenne Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1926 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytopharmaceutiques (préoccupation n°448) - Communication présentée par l'Union européenne 04/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2038 Union européenne Réponse de l'Union européene au document G/SPS/GEN/2002 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires – PCS N° 448 – Comunication présentée par l'Union européene 20/06/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2054 Union européenne Abaissement des limites maximales de résidus de clothianidine et de thiaméthoxame pour répondre aux questions environnementales - Communication présentée par l'Union européenne 27/07/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/215 Union européenne Peste porcine classique en Grande-Bretagne - Rapport n° 5 - Renseignements communiqués par les Communautés européennes 08/11/2000 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/225
G/TBT/W/154
WT/CTE/W/181
Union européenne Comité du commerce et de l'environnement - Résolution du Conseil européen sur le principe de précaution - Communication des Communautés européennes 02/02/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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