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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/871 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le domaine SPS 10/09/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/872 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le domaine SPS 10/09/2008 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/874 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le Domaine SPS 26/09/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/883 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires à la 43ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 8 et 9 octobre 2008 07/10/2008 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/907 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 44ème réunion du Rapport à la 44ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 25 et 26 février 2009 25/02/2009 Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/926 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 23 et 24 juin 2009 08/06/2009 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/948 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 44ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 45ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, du 22 au 24 juin 2009 18/06/2009 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/971 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes récentes de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Rapport en vue de la 46ème réunion du Comité SPS - Communication de l'OIE 21/10/2009 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/974 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 46ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 28 et 29 octobre 2009 26/10/2009 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/999 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 17 et 18 mars 2010 08/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/256 Secrétariat de l'OMC Rapport du Groupe de travail spécial des normes SPS privées au Comité SPS 03/03/2011 Normes privées; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/261 Secrétariat de l'OMC Propositions de révision de l'action numéro six du rapport du Groupe de travail spécial des normes SPS privées au Comité SPS (G/SPS/W/256) 20/06/2011 Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/33 Secrétariat de l'OMC Réunion conjointe extraordinaire SPS/OTC sur les procédures en matière de transparence - Rapport du Président 13/11/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/GEN/127 Renseignements sur les activités de l'ITC 26/01/2012 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/16 Réunion conjointe extraordinaire du Comité des obstacles techniques au commerce et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires sur les procédures d'échange de renseignements - Rapport de la Présidente 22/11/1995 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
TN/AG/37 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Rapport du Président, S.E. M. Stephen Ndun'gu Karau, au Comité des négociations commerciales - 28 novembre 2017 27/11/2017 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
TN/AG/37/Rev.1 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Rrapport du président, S.E. M. Stephen Ndun'gu Karau, au Comité des négociations commerciales - 28 novembre 2017 - Révision 04/12/2017 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CGR/3 Groupe de travail de l'accession du Monténégro - Accession du Monténégro - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 08/03/2005 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CHN/49 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine 01/10/2001 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CHN/49/Corr.1 05/10/2001 Rapport; Mis en distribution générale En

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