Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 301 sur 305   |   Nombre de documents : 6092   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/1508
G/SPS/69
Conseil du commerce des marchandises - Rapport sur l'amélioration du fonctionnement du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Comité SPS au Conseil du commerce des marchandises 31/10/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
TN/CTD/W/34
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2162
G/TBT/GEN/362
WT/COMTD/W/285
Comité du commerce et du développement - Aspects saillants des activités visant à mieux intégrer les pays en développement dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2163
G/TBT/GEN/363
Utilisateurs d'ePing : niveaux d'accès - Note du Secrétariat 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155/Rev.1 Séance thématique du Comité SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 06/11/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2164 Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Juin à septembre 2023 06/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/SPS/5 06/11/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
JOB/SPS/33 Réunions informelles - 13 et 15 novembre 2023 - Ordre du jour annoté 06/11/2023 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.4 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 08/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2165 Activités SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 08/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2166 Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 08/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2167 Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS novembre 2023 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 08/11/2023 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/229
G/C/W/838
G/SPS/GEN/2168
TN/AG/GEN/54
Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité du commerce des marchandises - Renforcement de la sécurité alimentaire : le rôle de l'OMC dans l'appui à l'innovation et à une croissance durable de la productivité agricole - Communication présentée par les États-Unis 09/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.16 Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique - Addendum 09/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2169 Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 15 - 17 novembre 2023 pour la période allant de juin à octobre 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 10/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2170 Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS - Juillet - octobre 2023 - Communication de l'ITC 10/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/228 Document de séance non officiel - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : Relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Formulation proposée pour les documents finals du programme de travail 10/11/2023 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2171 Préoccupations commerciales spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne, législation européenne sur les perturbateurs endocriniens et tolérances à l'importation pour certains pesticides en vue de la réalisation d'objectifs environnementaux dans des pays tiers - PCS nº 448, 382 et 534 - Communication présentée par l'Union europeenne 13/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2172 Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 13/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2134/Rev.3 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat - Révision 14/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 301 sur 305   |   Nombre de documents : 6092   

 
Réinitialiser