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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2172 Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 13/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2174 Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 14/11/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2199 Rapport de la Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) à la réunion du comité SPS des 20-22 mars 2024 pour la période allant de novembre 2023 à février 2024 - Communication présentée par le secrétariat de la CIPV 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/2200 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/2201 Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Mars 2024 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 22/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/227 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Participation des pays en développement aux activités normatives dans le Cadre de la CIPV - Résumé statistique présenté par le Secrétariat de la CIPV pour la réunion du Comité qui doit se tenir les 14 et 15 mars 2001 08/02/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/237 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé - Réunion des 14 et 15 mars 2001 12/03/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/274 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) - Réunion des 10 - 11 juillet 2001 07/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/308 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Commission du Codex Alimentarius - Résumés de réunions récentes 13/03/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/395 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/408 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Intervention de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 24 et 25 juin 2003 20/06/2003 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/492 Colombie Rapport de la Colombie sur la situation en ce qui concerne la fièvre aphteuse et la lutte contre cette maladie - Communication de la Colombie 15/06/2004 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/524 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) - Réunion du Comité du 25 au 27 octobre 2004 25/10/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/565 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Projet et fonds fiduciaire FAO/OMS à l'appui d'une participation renforcée au Codex - Vingt-huitième session, siège de la FAO, Rome (Italie), 4 - 9 juillet 2005 08/06/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/857 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 42ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 24 et 25 juin 2008 23/06/2008 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/871 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le domaine SPS 10/09/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/872 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le domaine SPS 10/09/2008 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/874 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le Domaine SPS 26/09/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/883 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires à la 43ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 8 et 9 octobre 2008 07/10/2008 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/907 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 44ème réunion du Rapport à la 44ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 25 et 26 février 2009 25/02/2009 Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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