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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/MIN(99)/ST/145 Conférence ministérielle, Seattle - Congo - Déclaration de M. Pierre-Damien Boussoukou-Boumba, Ministre du commerce et des approvisionnements, des petites et moyennes entreprises, chargé de l'artisanat 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/17 Conférence ministérielle, Seattle - Bangladesh - Déclaration de M. Tofail Ahmed, M.P., Ministre du commerce et de l'industrie (au nom du Groupe des PMA) 30/11/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/22 Conférence ministérielle, Seattle - Maroc - Déclaration distribuée par M. Mohammed Benaissa, Ministre des affaires étrangères et de la coopération du Maroc, Président de la neuvième Réunion ministérielle du Groupe des 77 et de la Chine 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/29 Conférence ministérielle, Seattle - Maroc - Déclaration de M. Alami Tazi, Ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/33 Conférence ministérielle, Seattle - Thaïlande - Déclaration de M. Supachai Panitchpakdi, Vice Premier Ministre et Ministre du commerce 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/35 Conférence ministérielle, Seattle - Équateur - Déclaration de M. José Luis Ycaza Pazmiño, Ministre du commerce extérieur, de l'industrie, de la pêche et du tourisme 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/39 Conférence ministérielle, Seattle - Autriche - Déclaration de M. Hannes Farnleitner, Ministre des affaires économiques 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/48 Conférence ministérielle, Seattle - Mali - Déclaration de Mme Fatou Haïdara Cisse, Ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/50 Conférence ministérielle, Seattle - Nigéria - Déclaration de l'Honorable Mustapha Bello, Ministre du commerce 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/57 Conférence ministérielle, Seattle - Côte d'Ivoire - Déclaration de M. Guy-Alain Emmanuel Gauze, Ministre de la promotion du commerce extérieur 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/6 Conférence ministérielle, Seattle - Philippines - Déclaration de M. José T. Pardo, Secrétaire au commerce et à l'industrie 30/11/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/78 Conférence ministérielle, Seattle - Ouganda - Déclaration de M. Brigadier Moses Ali, Vice-Premier Ministre adjoint et Ministre du tourisme, du commerce et de l'industrie 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/79 Conférence ministérielle, Seattle - Haïti - Déclaration par S.E. M. Gérald Germain, Ministre du commerce et de l'industrie 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/9 Conférence ministérielle, Seattle - Pakistan - Déclaration de M. Abdul Razak Dawood, Ministre du commerce, de l'industrie et de la production 30/11/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/91 Conférence ministérielle, Seattle - Pérou - Déclaration de M. Juan Carlos Hurtado, Ministre de l'industrie, du commerce de l'intégration et des négociations commerciales internationales 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/93 Conférence conférence, Seattle - Sri Lanka - Déclaration de M. Anton Alfred, Secrétaire au Ministère du commerce intérieur et extérieur et de l'alimentation 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
PC/IPL/6 Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Recommandation concernant les procédures de notification dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Groupe de contact informel sur l'agriculture approuvé par le Sous-Comité le 18 novembre 25/11/1994 Recommandation; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
PC/IPL/W/1 Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Dispositions des textes de l'Acte final du Cycle d'Uruguay relatives au mandat et au règlement intérieur des organes établis en vertu de ces textes - Note du secrétariat 21/06/1994 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
PRESS/124 Un comité de l'OMC achève l'examen de l'Accord sur les mesures sanitaires - La mise en oeuvre, depuis bientôt quatre ans, de l'Accord "SPS" a permis de clarifier certains problèmes commerciaux 11/03/1999 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/178 L'OMC désigne les Présidents du Conseil des ADPIC et des organes subsidiaires du Conseil du commerce des marchandises 08/05/2000 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es

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