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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/REG439/1/Rev.1 22/09/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.2 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 27/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TPR/1598 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales de la Jordanie, 27 et 29 septembre 2023 - Questions et réponses 27/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
WT/TPR/M/442/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Union europeenne - Compte rendu de la reunion - 5 et 7 juin 2023 - Président: S.E. M. Saqer Abdullah Almoqbel (Arabie Saoudite, Royaume de) - Addendum 27/09/2023 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/110/Corr.1 29/09/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/2154 Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 04/10/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.3 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 12/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155 Séance thématique du Comite SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 19/10/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/254
JOB/COMTD/5
JOB/MA/171
JOB/SPS/31
JOB/TBT/517
JOB/TF/240
Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Renforcer la sécurité alimentaire par la réforme de l'agriculture et l'utilisation des flexibilités actuelles - Communication présentée par le Brésil 19/10/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2156 Activité parallèle de l'OCDE - Coûts, avantages et efficacité des audits à distance pour la sécurité alimentaire internationale - Communication présentée par l'OCDE 24/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.9 Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2157 Renseignements à l'intention des membres - Favoriser l'apprentissage et l'impact : le Programme BTSF dans votre langue - Communication présentée par la Commission européenne 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2158 Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 25/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2159 Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 26/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2134/Rev.2 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat - Révision 27/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344/Rev.2 Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport à la treizième Conférence ministérielle - Révision 27/10/2023 Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/346 Processus proposé pour le sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secretariat 27/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/32 Réunion du 15 au 17 novembre 2023 - Ordre du jour annoté 27/10/2023 Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2160 Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant d'août à novembre 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) et par le responsable 30/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2161 87ème réunion du Comité - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 30/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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