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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/696 Brésil Approbation par le Brésil du nouveau texte révisé de la CIPV 1997 - Communication présentée par le Brésil 30/05/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/7 Secrétariat de l'OMC Approche hybride pour la réunion du Comité SPS des 25 et 26 juin 2020 - Procédure et calendrier 29/05/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1980 États-Unis d'Amérique Approche réglementaire de l'Union européenne en matière de teneur maximale en contaminants – préoccupation commerciale spécifique N° 519 - Communication présentée par les États-Unis 11/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Contaminants; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1095 Union européenne Approche suivie par l'Union européenne en matière d'audit et d'inspection SPS dans les pays tiers - Communication de l'Union européenne 23/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1947 Australie; Colombie; Paraguay; États-Unis d'Amérique Approches des LMR de pesticides, y compris les substances non approuvées pour utilisation sur un marché d'importation, qui favorisent les échanges - Comité SPS de l'OMC – Séance thématique proposée - Communication presentee par l'Australie, la Colombie, les États-Unis et le Paraguay 30/08/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2034/Rev.4 Argentine; Canada; Colombie; Australie; Japon; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Argentine, l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon, le Paraguay et l'Uruguay - Révision 08/12/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Préservation des végétaux; Maladies des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2034 Australie; Colombie; Paraguay Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, la Colombie et le Paraguay 03/06/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2034/Rev.1 Australie; Canada; Colombie; Paraguay; États-Unis d'Amérique Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis et le Paraguay - Révision 13/06/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Maladies des végétaux; Maladies des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2034/Rev.2 Australie; Canada; Colombie; Japon; Paraguay; États-Unis d'Amérique Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon et le Paraguay - Révision 04/11/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Maladies des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2034/Rev.3 Australie; Canada; Colombie; Japon; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay Approches relatives aux LMR de pesticides qui favorisent les échanges - Communication présentée conjointement par l'Australie, le Canada, la Colombie, les États-Unis, le Japon, le Paraguay et l'Uruguay - Révision 09/11/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Maladies des végétaux; Maladies des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/988 Mexique Article 12:2 - Consultations - Observations présentées par le Mexique au sujet du document G/SPS/W/248 proposé par le Brésil 23/12/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/233 Argentine; États-Unis d'Amérique Article 12:2 - Consultations - Proposition de l'Argentine et des États-Unis 18/02/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/227 États-Unis d'Amérique Article 12:2 - consultations - Proposition des États-Unis 23/06/2008 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/248 Brésil Article 12:2 - Consultations - Proposition présentée par le Brésil 26/10/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311 Brésil; Union européenne; États-Unis d'Amérique Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis et l'Union européenne 08/03/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.1 Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.1/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 01/07/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.1/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 20/09/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.2 Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Observations communiquées par l'OIE - Note du Secrétariat - Addendum 27/06/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.2/Corr.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Observations communiquées par l'OIE - Note du Secrétariat - Corrigendum 18/07/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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