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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/STDF/1 Sous Comité des pays les moins avancésSous Comité des pays les moins avancés - Tour d'horizon des progrès du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) - Note du Secrétariat 09/10/2012 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/4217 Session extraordinaire du Conseil général sur la mise en oeuvre - Activités en cours pouvant présenter un intérêt pour l'examen des questions de mise en oeuvre - Note d'information 03/07/2000 Note d'information; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/540 Secrétariat de l'OMC Septième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 19 mars 1997 25/02/1997 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1187 Secrétariat de l'OMC Seizième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 01/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/L/1189
G/SPS/GEN/1582
G/TFA/D1/1
WT/DS532/1
Russie - Mesures concernant l'importation et le transit de certains produits ukrainiens - Demande de consultations présentée par l'Ukraine 19/10/2017 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/D/51 Russie - Mesures concernant l'importation et le transit de certains produits ukrainiens - Demande de consultations présentée par l'Ukraine 20/10/2017 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/155 Réunion ministérielle du Groupe de Cairns (Carthagène, 13 et 14 juin 1996) - Communication de l'Australie 24/06/1996 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/319 Réunion ministérielle du G15 en vue de la troisième Conférence ministérielle de l'OMC qui doit se tenir à Seattle - 17 et 18 août 1999, Bangalore, Inde - Résumé du Président - Communication de l'Inde 08/10/1999 Communication; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/330 Réunion des Ministres ACP du commerce - Bruxelles, 21 et 22 octobre 1999 - Communication de la Jamaïque 29/10/1999 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.11 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Vanuatu - Addendum 27/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.10 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Ouganda - Addendum 27/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.1 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Bangladesh - Addendum 24/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/16 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Rapport et recommandations adoptées à l'issue du colloque des ONG sur les questions liées au commerce qui affectent les pays les moins avancés organisé conjointement par l'OMC et la CNUCED 24/10/1997 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/14 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Accès aux marchés offert aux pays les moins avancés 23/10/1997 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/193 Réunion conjointe extraordinaire du Comité des obstacles techniques au commerce et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires sur les procédures d'échange de renseignements - Réunion du 6 et 7 novembre 1995 20/10/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/L/151 Résumé du programme de travail implicite de la Conférence ministérielle de Singapour - Communication des pays membres de l'ANASE 11/06/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/243
G/LIC/D/22
G/SPS/GEN/71
WT/DS133/1
Suisse République slovaque - Mesures concernant l'importation de produits laitiers et le transit de bétail - Demande de consultations présentée par la Suisse 18/05/1998 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/RC/1 Règles de conduite relatives au Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 11/12/1996 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/RC/W/1 Règles de conduite relatives au Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 15/11/1996 Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/48/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Règlement intérieur proposé pour les réunions du Note du Secrétariat - Révision 28/04/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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