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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1930/Rev.1 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930/Rev.2 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/08/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1932 Brésil Reconnaissance par l'OIE de six états brésiliens comme indemnes de fièvre aphteuse sans vaccination - Comité SPS de l'OMC - Fonctionnement et mise en œuvre de l'accord SPS - Zones exemptes de parasites et de maladies (régionalisation) - Communication présentée par le Brésil 13/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/31 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Regionalization - Recent Panel and Appellate Body decisions - WTO Secretariat 09/03/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des animaux; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/48 Secrétariat de l'OMC Directives pour favoriser la mise en oeuvre dans la pratique de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/05/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Décision; Recommandation; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1159 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires en ce qui concerne les maladies animales - Communication de l'Union européenne 29/06/2012 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1777 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/05/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1903 Chili Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 19/04/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1908 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 26/05/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2021 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 24/05/2022 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/561 Brésil Zone exempte de parasites de l'État du Minas Gerais - Micosphaerella fijiensis - Communication du Brésil 31/05/2005 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/562 Brésil Zone exempte de parasites de l'État du Ceará - Anastrepha grandis - Communication du Brésil 31/05/2005 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/562/Add.1 Brésil Zone exempte de parasites de l'état du Ceará - Anastrepha grandis - Communication du Brésil - Addendum 05/05/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/562/Add.2 Brésil Zone exempte de parasites de l'État du Ceará - Anastrepha grandis - Communication du Brésil - Addendum 01/06/2007 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/642 Brésil Zone exempte de parasites de l'État de Rio Grande do Norte - Anastrepha Grandis - Communication du Brésil 20/03/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/906 Philippines Régionalisation - Zones exemptes de parasites - Communication des Philippines 24/02/2009 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/129 Chili Commentaires sur l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Communication du Chili 21/03/2003 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/205 Taipei chinois Observations concernant le rapport du Secrétariat intitulé questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (G/SPS/GEN/640) - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/06/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/218 Nouvelle-Zélande Directives pour favoriser la mise en oeuvre dans la pratique de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande au nom des participants au processus de groupes restreints concernant l'article 6 25/02/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/222 Chili Position du Chili concernant les lignes directrices relatives à la régionalisation en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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