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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/C/M/41 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William le 15 octobre 1999 22/11/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/44 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 7 juillet et 16 octobre 2000 30/10/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/8 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 29 janvier 1996 et 14 février 1996 18/03/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/81 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion du Conseil du commerce des marchandises tenue le 15 juillet 2005 01/08/2005 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/136
G/L/299
IP/C/W/131
S/C/W/101
Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Facilitation des échanges en rapport avec les Accords de l'OMC actuellement en vigueur - Communication des Communautés européennes 10/03/1999 Note d'information; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/137 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation du commerce - Communication de la Suisse 04/03/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/149 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Contributions recues d'autres organes de l'OMC - Note du Secrétariat 14/04/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/156 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Projet de rapport du Conseil du commerce des marchandises sur l'état d'avancement des travaux 30/06/1999 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/159 Projet de rapport (1999) du Conseil du commerce des marchandises 22/09/1999 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/187/Add.1 Conseil du commerce des marchandises - Demande de dérogation dans le cadre de l'OMC - Nouvel Accord de partenariat ACP/CE - Addendum 17/03/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/187/Add.3 Council for Trade in Goods - Request for a WTO Waiver - New ACP-EC Partnership Agreement - Addendum 14/04/2000 Communication; Mis en distribution générale En
G/C/W/34 Projet de Rapport (1995) du Conseil du commerce des marchandises 22/11/1995 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/499 Conseil du commerce des marchandises - Examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions des États-Unis à la Chine 11/11/2004 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/525 Conseil du commerce des marchandises - Ordre du jour proposé - Réunion du 15 juillet 2005 11/07/2005 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/627 Rapport (2009) du Conseil du commerce des marchandises - (Projet) 21/10/2009 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/748
G/MA/W/136
G/SPS/W/295
G/TFA/W/4
IP/C/W/637
WT/GC/W/737
Conseil général - Conseil du commerce des marchandises - Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce - Comité de l'accès aux marchés - Comité de la facilitation des échanges - Questions de la République kirghuize au Kazakhstan concernant les mesures restrictives pour le commerce appliquées par le Kazakhstan 23/11/2017 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/80 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Note d'information du Secrétariat 23/05/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/807 Conseil du commerce des marchandises - Union européenne - Mise en œuvre d'obstacles non tarifaires visant les produits agricoles - Communication présentée par le Pérou 12/05/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/808 Conseil du commerce des marchandises - État plurinational de Bolivie - Restrictions à l'exportation de produits agricoles et de produits hydrobiologiques - Communication présentée par le Pérou 12/05/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/W/809 Conseil du commerce des marchandises - Équateur - Restrictions à l'importation de raisins et d'oignons - Communication présentée par le Pérou 12/05/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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