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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(01)/36 Note technique du Secrétariat concernant l'utilisation des termes normes, directives et recommandations dans l'Accord SPS 15/03/2001 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/53 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en œuvre - Vendredi 27 avril 2001 - Déclaration du Président 24/04/2001 Document de la série Job; Note - Président; Exposé; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/104 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Réunion informelle, 2 - 3 septembre 2002 - Proposition de libellé spécifique (négociations sur l'agriculture) présentée par la Chine 03/09/2002 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/155 Réunion des 7 et 8 novembre 2002 - Ordre du jour provisoire annoté 01/11/2002 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/26 Ordre du jour provisoire annoté - Réunion du 19 au 21 mars 2002 13/03/2002 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/61 Réunion des 25 et 26 juin 2002 - Ordre du jour provisoire annoté 19/06/2002 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/67 [Comité de l'agriculture] - Réunion informelle concernant l'équivalence - 24 juin 2002 - Observations des Membres concernant le document G/SPS/W/116 - Communication de l'Argentine 24/06/2002 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/68 [Comité de l'agriculture] - Réunion informelle sur l'équivalence - 24 juin 2002 - Explication de la communication de l'Argentine portant la cote G/SPS/W/117 - Communication de l'Argentine 24/06/2002 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/100 Propositions sur traitement spécial et différencié renvoyées au Comité SPS - Message du Président du Comité SPS 23/05/2003 Document de la série Job; Lettre; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/110 Observations concernant la proposition de l'Argentine (G/SPS/W/123/Add.1) - Communication des Communautés européennes 11/06/2003 Communication; Document de la série Job; Proposition; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/114 Observations relatives à la proposition de l'Argentine (G/SPS/S/123/Add.1) et au Document G/SPS/W/128/Rev.1 - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (Taipei chinois) 17/06/2003 Communication; Document de la série Job; Proposition; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/115 Réunion des 24 et 25 juin 2003 - Ordre du jour provisoire annoté 18/06/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/148 Communication du Président du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Mise à jour du rapport annuel du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires pour l'année 2002 11/07/2003 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/156 [Conseil général] - Préparation de la Cinquième session de la Conférence ministérielle - Traitement spécial et différencié Proposition du Président du Conseil général - Propositions de la catégorie I axées sur des accords particuliers 13/08/2003 Document de la série Job; Note - Président; Proposition; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/156/Corr.1 14/08/2003 Document de la série Job; Note - Président; Proposition; À distribution restreinte Es
JOB(03)/161 [Conseil général] - Traitement spécial et différencié - Propositions ayant fait l'objet d'un accord de principe en février 2003 et propositions ayant fait l'objet d'un accord ad referendum en mai et août 2003 19/08/2003 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/194 Observations sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié figurant dans le JOB(03)/100 - Communication du Japon 02/10/2003 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/203 Réunion des 29 et 30 octobre 2003 - Ordre du jour Provisoire annoté 22/10/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/203/Corr.1 Meeting of 29 - 30 October 2003 - Annotated Draft Agenda - Corrigendum 23/10/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En
JOB(03)/204 [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - Vendredi 31 octobre 2003 - Programme 27/10/2003 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es

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