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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(03)/110 Observations concernant la proposition de l'Argentine (G/SPS/W/123/Add.1) - Communication des Communautés européennes 11/06/2003 Communication; Document de la série Job; Proposition; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/114 Observations relatives à la proposition de l'Argentine (G/SPS/S/123/Add.1) et au Document G/SPS/W/128/Rev.1 - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (Taipei chinois) 17/06/2003 Communication; Document de la série Job; Proposition; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/115 Réunion des 24 et 25 juin 2003 - Ordre du jour provisoire annoté 18/06/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/148 Communication du Président du Mise à jour du rapport annuel du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires pour l'année 2002 11/07/2003 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/156 [Conseil général] - Préparation de la Cinquième session de la Conférence ministérielle - Traitement spécial et différencié Proposition du Président du Conseil général - Propositions de la catégorie I axées sur des accords particuliers 13/08/2003 Document de la série Job; Note - Président; Proposition; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/156/Corr.1 14/08/2003 Document de la série Job; Note - Président; Proposition; À distribution restreinte
JOB(03)/161 [Conseil général] - Traitement spécial et différencié - Propositions ayant fait l'objet d'un accord de principe en février 2003 et propositions ayant fait l'objet d'un accord ad referendum en mai et août 2003 19/08/2003 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/194 Observations sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié figurant dans le JOB(03)/100 - Communication du Japon 02/10/2003 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/203 Réunion des 29 et 30 octobre 2003 - Ordre du jour Provisoire annoté 22/10/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/203/Corr.1 Meeting of 29 - 30 October 2003 - Annotated Draft Agenda - Corrigendum 23/10/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En
JOB(03)/204 [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - Vendredi 31 octobre 2003 - Programme 27/10/2003 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/62 Réunion des 2 et 3 avril 2003 - Ordre du jour provisoire annoté 25/03/2003 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/154 Réunion des 27 et 28 octobre 2004 - Ordre du jour provisoire annoté 20/10/2004 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/7 Réunion des 17 et 18 mars 2004 - Ordre du jour provisoire annoté 09/03/2004 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/71 Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat 10/06/2004 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/71/Add.1 Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat - Addendum 23/07/2004 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/75 Réunion des 22 et 23 juin 2004 - Ordre du jour provisoire annoté 15/06/2004 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/8 Comité des Obstacles Techniques au Commerce - Réunion du 23 mars 2004 - Projet d'ordre du jour annoté 12/03/2004 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/119 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Ordonnance n° 97 relative aux mesures SPS 20/06/2005 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/120 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Ordonnance n° 181 relative aux mesures SPS 20/06/2005 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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