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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/1475 Secrétariat de l'OMC Vingtième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes 22/01/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1625 Secrétariat de l'OMC Vingt-deuxième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel de la date finale pour identifier les questions à examiner dans le cadre de la procédure de surveillance 18/09/2001 Normes internationales/harmonisation; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1642 Secrétariat de l'OMC Vingt-deuxième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 31 octobre et 1 novembre 2001 05/10/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1706 Secrétariat de l'OMC Vingt-troisième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 20 et 21 mars 2002 23/01/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1722 Secrétariat de l'OMC Vingt-troisième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: ordre du jour; calendrier des réunions informelles 25/02/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1741 Secrétariat de l'OMC Réunion du 19 au 21 mars 2002 08/03/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1741/CORR.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du 19 au 21 mars 2002 13/03/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1797 Secrétariat de l'OMC Vingt-quatrième réunion ordinaire du Rappel des dates importantes 14/05/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1911 Secrétariat de l'OMC Vingt-cinquième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 7 et 8 novembre 2002 26/09/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2008 Secrétariat de l'OMC Vingt-sixième réunion - Changement de dates - Réunion du 1, 2 et 3 avril 2003 17/01/2003 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2042 Secrétariat de l'OMC Vingt-sixième réunion ordinaire: Rappel des dates importantes et réunion des 2 et 3 avril 2003 26/02/2003 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2106 Secrétariat de l'OMC Rappel des dates importantes - Vingt-septième réunion ordinaire - Réunion du 24 et 25 juin 2003 21/05/2003 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2172 Secrétariat de l'OMC Vingt-huitième réunion ordinaire: Rappel des dates importantes 22/09/2003 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2248 Secrétariat de l'OMC Vingt-neuvième réunion ordinaire: Rappel des dates importantes - Réunion des 15 au 18 mars 2004 06/02/2004 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2310 Secrétariat de l'OMC Trentième réunion ordinaire - Rappel des dates importantes 13/05/2004 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/235 Secrétariat de l'OMC Points d'information 06/12/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information 16/01/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/3/CORR.1 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Points d'information - Corrigendum 24/01/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/395 Utilisation des modèles de présentation des notifications révisés figurant dans le document G/SPS/7 09/08/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/428 Communication de listes indicatives de normes internationales 20/09/1996 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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