Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 3 sur 258   |   Nombre de documents : 5146   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
S/C/N/787
WT/REG361/N/1
Comité des accords commerciaux régionaux - Conseil du commerce des services - Notification d'un accord commercial régional - Japon et Australie 13/01/2015 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG34/3 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la République de Slovénie et la République de Lettonie - Communication des Parties 10/11/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG33/2 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la République de Slovénie et la République de Bulgarie - Communication des Parties 12/11/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
S/C/N/678
WT/REG331/N/1
Comité des accords commerciaux régionaux - Conseil du commerce des services - Notification d'un accord commercial régional - Nicaragua et Panama 26/02/2013 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG33/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la République de Slovénie et la République de Bulgarie 30/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG302/N/1/Add.1 Comité des accords commerciaux régionaux - Notification d'un accord commercial régional - Union européenne, Papouasie-Nouvelle-Guinée et Fidji - Addendum 19/09/2014 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG302/N/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Notification d'un accord commercial régional - Papouasie-Nouvelle-Guinée et Union européenne 19/10/2011 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG291/R/I/Corr.1 Hong Kong, Chine; Nouvelle-Zélande Committee on Regional Trade Agreements - Hong Kong, China - New Zealand implementation report - Joint submission by the parties on the Closer Economic Partnership Agreement between Hong Kong, China and New Zealand - Corrigendum 20/03/2020 Communication; En distribution non restreinte En
WT/REG291/R/I Hong Kong, Chine; Nouvelle-Zélande Comité des accords commerciaux régionaux - Rapport sur la mise en oeuvre présenté par Hong Kong, Chine et la Nouvelle Zélande - Communication conjointe des parties sur l'Accord de rappochement économique entre Hong Kong, Chine et la Nouvelle Zélande 28/02/2020 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG281/M/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Soixantième session - Examen de l'Accord de libre-échange entre le Pérou et la Chine (marchandises et services) - Note sur la réunion des 14 et 15 mars 2011 29/03/2011 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG275/M/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Soixante et unième session - Accord de partenariat économique entre le Japon et le Viet Nam, marchandises et services - Note concernant la réunion du 28 juin 2011 07/07/2011 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG274/N/1/Add.1 Comité des accords commerciaux régionaux - Notification d'un accord commercial régional - Union européenne et Cameroun - Addendum 19/09/2014 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG22/6/Add.2 Comité des accords commerciaux régionaux - Union douanière entre la Turquie et la Communauté européenne - Questions et réponses - Addendum 18/10/2000 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG21/3 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord entre la Communauté européenne et les îles Féroé (gouvernement du Danemark) - Communication des parties à l'Accord 26/09/1997 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG201/4 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre échange entre les États de l'AELE et la Tunisie - Questions et réponses 26/11/2008 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG201/3/Rev.1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de libre-échange entre les États de l'AELE et la Tunisie (Marchandises) - Rapport du Secrétariat - Révision 16/12/2008 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG201/3 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de libre-échange entre les États de l'AELE et la Tunisie (marchandises) - Rapport du Secrétariat 10/09/2008 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG169/3 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de libre-échange entre la République de Corée et le Chili (marchandises) - Rapport du Secrétariat 01/07/2005 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG115/3/Rev.1 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la Turquie et l'ex-République yougoslave de Macédoine - Communication de la Turquie - Révision 18/01/2002 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG109/1 Comité des accords régionaux - Accord de libre-échange entre les Communautés européennes et le Mexique 03/08/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 3 sur 258   |   Nombre de documents : 5146   

 
Réinitialiser