G/SPS/W/20
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Nouvelle-Zélande
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Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
22/06/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/22
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Office international des épizooties - Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 63ème session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS |
22/06/1995 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zoonoses; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/23
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux |
22/06/1995 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/INF/2
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Secrétariat de l'OMC
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Liste des représentants |
26/06/1995 |
Transparence; |
Liste; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/18/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Existing International Standards: Codex Alimentarius Commission - Corrigendum |
29/06/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/W/24
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Australie
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Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
04/07/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/25
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États-Unis d'Amérique
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États-Unis: Aperçu du processus de communication de données sur les importations et de prise de décisions au service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'Agriculture des États-Unis |
04/07/1995 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/26
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Japon
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Cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adaptation des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
05/07/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/2/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
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Procédures de notification recommandées |
18/07/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/2
|
Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 26 et 27 Juin 1995 - Note du Secrétariat |
18/07/1995 |
Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/3
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements que doivent fournir les gouvernements observateurs - Décision prise par le Comité à sa réunion des 26 et 27 juin 1995 |
19/07/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Décision; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/136
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Réunion des 26 et 27 juin 1995 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation de l'autorité nationale Responsable des notifications |
20/07/1995 |
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Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/4
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Secrétariat de l'OMC
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Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence |
25/07/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/AG/W/8 G/SPS/W/27 G/TBT/D/3 WT/DS5/5
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Corée, République de; États-Unis d'Amérique
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Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue |
31/07/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/28
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Uruguay
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Communication de l'Uruguay |
11/08/1995 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/AG/W/8/Corr.1 G/SPS/W/27/Corr.1 G/TBT/D/3/Corr.1 WT/DS5/5/Corr.1
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Corée, République de; États-Unis d'Amérique
|
Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Corrigendum |
14/08/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/L/28 G/SPS/W/29 WT/DS18/1
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Australie; Canada
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Australie - Mesures visant les importations de saumons - Demande de consultations présentée par le Canada |
11/10/1995 |
Santé des animaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Protection du territoire; |
Demande de consultations; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/L/88
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Dispositions de l'Accord sur l'OMC et des dispositions et déclarations connexes portant sur les procédures d'examen et les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat |
19/10/1995 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/193
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Réunion conjointe extraordinaire du Comité des obstacles techniques au commerce et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires sur les procédures d'échange de renseignements - Réunion du 6 et 7 novembre 1995 |
20/10/1995 |
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Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/ENQ/3
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Secrétariat de l'OMC
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Points d'information nationaux - Note du Secrétariat |
24/10/1995 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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