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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/20 Nouvelle-Zélande Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 22/06/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/22 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Office international des épizooties - Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 63ème session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS 22/06/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zoonoses; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/23 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 22/06/1995 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/2 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 26/06/1995 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/18/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Existing International Standards: Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 29/06/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte
G/SPS/W/24 Australie Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 04/07/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/25 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu du processus de communication de données sur les importations et de prise de décisions au service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'Agriculture des États-Unis 04/07/1995 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/26 Japon Cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adaptation des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 05/07/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/2/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées 18/07/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/2 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 26 et 27 Juin 1995 - Note du Secrétariat 18/07/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/3 Secrétariat de l'OMC Renseignements que doivent fournir les gouvernements observateurs - Décision prise par le Comité à sa réunion des 26 et 27 juin 1995 19/07/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Décision; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/136 Réunion des 26 et 27 juin 1995 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation de l'autorité nationale Responsable des notifications 20/07/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/4 Secrétariat de l'OMC Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence 25/07/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/8
G/SPS/W/27
G/TBT/D/3
WT/DS5/5
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue 31/07/1995 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/28 Uruguay Communication de l'Uruguay 11/08/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/W/8/Corr.1
G/SPS/W/27/Corr.1
G/TBT/D/3/Corr.1
WT/DS5/5/Corr.1
Corée, République de; États-Unis d'Amérique Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Notification de la solution mutuellement convenue - Corrigendum 14/08/1995 Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/28
G/SPS/W/29
WT/DS18/1
Australie; Canada Australie - Mesures visant les importations de saumons - Demande de consultations présentée par le Canada 11/10/1995 Santé des animaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Protection du territoire; Demande de consultations; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/88 Dispositions de l'Accord sur l'OMC et des dispositions et déclarations connexes portant sur les procédures d'examen et les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 19/10/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/193 Réunion conjointe extraordinaire du Comité des obstacles techniques au commerce et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires sur les procédures d'échange de renseignements - Réunion du 6 et 7 novembre 1995 20/10/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/3 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 24/10/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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