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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/VNM/44 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 09/06/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/46 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 28/09/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/46/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles - Législation - Addendum 02/10/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/6/Add.2 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles - Addendum 16/04/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/9 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 26/06/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/11 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Communication de Vanuatu - Liste de textes législatifs 12/10/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/12 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Projet de documents relatifs à l'accession - Proposition de la délégation de Vanuatu 09/11/1999 Communication; Décision {projet}; Proposition; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/13 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de Vanuatu 16/10/2001 Décision {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/6 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Questions et réponses additionnelles 27/10/1997 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/7 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession du Vanuatu - Questions et réponses additionnelles 11/05/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VUT/9/Add.5 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Communication de Vanuatu - Législation - Addendum 12/10/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/10 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 22/05/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/12 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Liste exemplative révisée de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 23/05/2006 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/12/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Liste exemplative révisée de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 31/03/2010 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/05/2006 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 30/10/2007 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 20/05/2008 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 22/01/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.3/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Informations à jour sur l'état d'avancement des activités dont l'achèvement est prévu en 2010 par le Plan d'action - Addendum 31/03/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/14 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Besoins d'assistance technique dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/05/2006 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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