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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1578 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de juin à septembre 2017 13/10/2017 Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1579 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 13/10/2017 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1601 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 08/02/2018 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1617 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 07/06/2018 Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; Additifs alimentaires; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1621 Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires -- Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à mai 2018 19/06/2018 Prescriptions du plan HACCP; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1623 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 21/06/2018 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1657 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 22/10/2018 Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1741 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 28/10/2019 Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1833 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 14/10/2020 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Évaluation des risques; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1836 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, de février à septembre 2020 15/10/2020 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1845 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du Secrétariat de la SADC sur les activités SPS - Rapport 2020 au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 20/10/2020 Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1924 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 24/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Parasites; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des animaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1953 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 28/09/2021 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; COVID-19 SPS; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2094 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 21/02/2023 Innocuité des produits alimentaires; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2123 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Février - mai 2023 05/06/2023 Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2126 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 08/06/2023 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2128 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 13/06/2023 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2130 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 16/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2137 Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 12 - 14 juillet 2023 pour la période allant de mars à juin 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 05/07/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2154 Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 04/10/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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