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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
ICN/AG/TN/4 12/09/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
WT/TPR/S/448 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 12/09/2023 Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/110 Résumé de la réunion du 12 au 14 juillet 2023 - Note du Secrétariat 13/09/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
RD/TPR/1587 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales des pays de la CEMAC Membres de l'OMC, 20 et 22 septembre 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 13/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2134/Rev.1 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat - Révision 14/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344/Rev.1 Programme de travail concernant la Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treizième Conférence ministérielle - Révision 14/09/2023 Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
TN/C/M/46 14/09/2023 Compte rendu; À distribution restreinte En Fr Es
ICN/SPS/4 Intersessional SPS consultations - Friday 29 September 2023 at 15:00 - Communication from the Chair of the SPS Committee 15/09/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
WT/DSB/W/722 Organe de règlement des différends - 19 septembre 2023 - Orden du jour proposé 15/09/2023 Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG463/2 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de partenariat économique global entre les États de l'AELE et l'Équateur - Marchandises et services - Questions et réponses 15/09/2023 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/42 Quatre-vingt-septième réunion ordinaire les 15 - 17 novembre 2023 15/09/2023 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2153 Exposé de position de la Chine concernant le déversement par le Japon d'eau contaminée par des agents nucléaires dans l'océan - Communication présentée par la Chine 20/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TPR/1590 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses 20/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1591 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale de la Jordanie 27 et 29 septembre 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 20/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/CUW/6 20/09/2023 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
G/AG/W/242
G/C/W/836
G/SPS/W/345
G/TBT/W/776
G/TFA/W/95/Rev.1
TN/AG/W/11
Comité de la facilitation des échanges - Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, Session extraordinaire - Renforcer le rôle de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges dans la promotion de la sécurité alimentaire - Communication des États-Unis 21/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/LIC/N/3/BRA/12 21/09/2023 En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TPR/1590/Corr.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses - Corrigendum 21/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1592 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Déclaration du présentateur (jour 1) telle qu'elle a été prononcée 21/09/2023 Document de séance; Exposé; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1594 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales des pays de la CEMAC Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Remarques finales du Président 22/09/2023 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es

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