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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/WGTCP/W/30 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/09/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/36 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication du Pérou 07/11/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTGP/W/3 Groupe de travail de la transparence des marchés publics - Dispositions relatives à la transparence contenues dans les instruments internationaux concernant les procédures de passation des marchés publics et dans les accords de l'OMC - Note du Secrétariat 09/07/1997 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTI/W/104 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Communication du Japon - Règles relatives à l'investissement pour les politiques de développement 12/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTTT/W/12 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Communication de Cuba 14/03/2006 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1020 Secrétariat de l'OMC Quatorzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 08/02/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/103 Secrétariat de l'OMC Réunion des 26 et 27 juin 1995 09/06/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1034 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 mars 1999 26/02/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1095 Secrétariat de l'OMC Quinzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 19/05/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/11 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Rappel concernant les notifications à présenter au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 07/02/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1124 Secrétariat de l'OMC Réunion des 7 et 8 juillet 1999 25/06/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1187 Secrétariat de l'OMC Seizième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 01/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1190 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire sur les dispositions relatives à la transparence - 9 novembre 1999 07/10/1999 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1211 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 novembre 1999 29/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1232 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 mars 2000 21/01/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1258 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 mars 2000 03/03/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1303 Secrétariat de l'OMC Rappel des dates importantes 12/05/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1330 Secrétariat de l'OMC Réunion des 21 et 22 juin 2000 09/06/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/136 Réunion des 26 et 27 juin 1995 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation de l'autorité nationale Responsable des notifications 20/07/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1404 Secrétariat de l'OMC Dix-neuvième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 05/10/2000 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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