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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/WGTCP/W/30 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/09/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/36 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication du Pérou 07/11/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTGP/W/3 Groupe de travail de la transparence des marchés publics - Dispositions relatives à la transparence contenues dans les instruments internationaux concernant les procédures de passation des marchés publics et dans les accords de l'OMC - Note du Secrétariat 09/07/1997 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTI/W/104 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Communication du Japon - Règles relatives à l'investissement pour les politiques de développement 12/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTTT/W/12 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Communication de Cuba 14/03/2006 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/136 Réunion des 26 et 27 juin 1995 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation de l'autorité nationale Responsable des notifications 20/07/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1658 Secrétariat de l'OMC Réunion des 31 octobre et 1er novembre 2001 19/10/2001 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1706 Secrétariat de l'OMC Vingt-troisième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 20 et 21 mars 2002 23/01/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1722 Secrétariat de l'OMC Vingt-troisième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: ordre du jour; calendrier des réunions informelles 25/02/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1741 Secrétariat de l'OMC Réunion du 19 au 21 mars 2002 08/03/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1741/CORR.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du 19 au 21 mars 2002 13/03/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1769 Secrétariat de l'OMC Vingt-quatrième et vingt-cinquième réunions - Changement de dates - Réunion des 25 et 26 juin 2002 12/04/2002 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1797 Secrétariat de l'OMC Vingt-quatrième réunion ordinaire du Rappel des dates importantes 14/05/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1838 Secrétariat de l'OMC Réunion des 25 et 26 juin 2002 14/06/2002 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1911 Secrétariat de l'OMC Vingt-cinquième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes - Réunion des 7 et 8 novembre 2002 26/09/2002 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/193 Réunion conjointe extraordinaire du Comité des obstacles techniques au commerce et du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires sur les procédures d'échange de renseignements - Réunion du 6 et 7 novembre 1995 20/10/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1951 Secrétariat de l'OMC Réunion des 7 et 8 novembre 2002 28/10/2002 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2008 Secrétariat de l'OMC Vingt-sixième réunion - Changement de dates - Réunion du 1, 2 et 3 avril 2003 17/01/2003 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2042 Secrétariat de l'OMC Vingt-sixième réunion ordinaire: Rappel des dates importantes et réunion des 2 et 3 avril 2003 26/02/2003 Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/2059 Secrétariat de l'OMC Réunion des 2 et 3 Avril 2003 21/03/2003 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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