Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 298 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/DAILYB(99)/37 12/03/1999 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(99)/94 06/07/1999 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DAILYB(99)/96 Daily Bulletin - Meeting - 7 - 8 July 1999 ; Council for Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights - Meeting - 7 - 8 July 1999 ; Sub-Committee on Least-Developed Countries - Meeting - 12 July 1999 ; Trade Policy Review Body - Fifth review of the trade policies and practices of the United States - 12 and 14 July 1999 09/07/1999 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/TF/COH/2 Cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial: coopération de l'OMC avec le FMI et la Banque mondiale - Note informelle sur les activités de la Banque mondiale liées au commerce - Communication des services de la Banque mondiale à la Réunion informelle du Conseil général - 27 mai 1999 18/06/1999 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/448 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 12/09/2023 Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1020 Secrétariat de l'OMC Quatorzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 08/02/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/103 Secrétariat de l'OMC Réunion des 26 et 27 juin 1995 09/06/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1034 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 mars 1999 26/02/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1095 Secrétariat de l'OMC Quinzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 19/05/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/11 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Rappel concernant les notifications à présenter au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 07/02/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1124 Secrétariat de l'OMC Réunion des 7 et 8 juillet 1999 25/06/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1187 Secrétariat de l'OMC Seizième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 01/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1190 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire sur les dispositions relatives à la transparence - 9 novembre 1999 07/10/1999 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1211 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 novembre 1999 29/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1232 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 mars 2000 21/01/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1258 Secrétariat de l'OMC Réunion des 15 et 16 mars 2000 03/03/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1303 Secrétariat de l'OMC Rappel des dates importantes 12/05/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1330 Secrétariat de l'OMC Réunion des 21 et 22 juin 2000 09/06/2000 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/136 Réunion des 26 et 27 juin 1995 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Désignation de l'autorité nationale Responsable des notifications 20/07/1995 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1404 Secrétariat de l'OMC Dix-neuvième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 05/10/2000 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

Page 298 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser