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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/COMTD/W/57 Comité du commerce et du développement - Aspects de la facilitation des échanges liés au développement - Note du Secrétariat 25/02/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/64 Comité du commerce et du développement - Programme de coopération technique de l'OMC - Plan triennal (2000 - 2002) - Note du Secrétariat 15/10/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/70 Comité du commerce et du développement - Vingt-neuvième session - Rapport sur la coopération technique 1999 - Note du secrétariat 23/05/2000 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat 25/10/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Corr.1 Committee on Trade and Development - Implementation of Special and Differential Treatment Provisions in WTO Agreements and Decisions - Note by the Secretariat - Corrigendum 06/12/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
WT/COMTD/W/77/Rev.1 Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les accords et décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Révision 21/09/2001 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.3 Comité du commerce et du développement - Dispositions non impératives relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Addendum 04/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.4 Comité du commerce et du développement - Renseignements sur l'utilisation des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat - Addendum 07/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/83 Comité du commerce et du développement - Trente-troisième session - Rapport sur la coopération technique 2000 - Note du Secrétariat 02/05/2001 Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/85 Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié: Mise en oeuvre et propositions 14/05/2001 Note; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/W/95/Rev.2 Comité du commerce et du développement - Plan annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2002 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/118 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 28/06/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/29 Comité du commerce et de l'environnement - Point 7: Question des exportations de produits interdits sur le marché intérieur - Produits visés par des instruments internationaux spécifiques - Note du Secrétariat 14/05/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/32 Comité du commerce et de l'environnement - Produits interdits sur le marché intérieur - Proposition du Nigéria 30/05/1996 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/67 Comité du commerce et de l'environnement - Avantages environnementaux de l'élimination des restrictions et distortions des échanges - Note du Secrétariat 07/11/1997 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/73 Comité du commerce et de l'environnement - Produits visés par différents instruments internationaux relatifs au commerce de produits interdits sur le marché intérieur et autres substances dangereuses - Note du Secrétariat 14/01/1998 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/CTE/W/77 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliqués à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat 09/03/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS20/2 Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Demande de participation aux consultations présentée au titre de l'article 4.11 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Communication des États-Unis 30/11/1995 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS20/3 Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Acceptation par la Corée de la demande de participation aux consultations présentée par les États-Unis 05/12/1995 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS20/4 Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Demande de participation aux consultations - Communication des Communautés européennes 14/12/1995 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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