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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2037 Türkiye Modèle de certificat du fabricant de produits phytopharmaceutiques pour la Türkiye - Communication présentée par la Türkiye 17/06/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2055 Türkiye Mise à jour des modèles de certificats phytosanitaires délivrés pour l'exportation de végétaux et de produits végétaux en provenance de la Türkiye - Communication présentée par la Türkiye 27/07/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/275 Türkiye Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Réponse de la Turquie 24/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620 Türkiye Grippe aviaire - Communication de la Turquie 19/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620/Rev.1 Türkiye Renseignements actualisés sur la grippe aviaire - Déclaration faite par la Turquie à la réunion des 1er et 2 février 2006 - Révision 22/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2040 Ukraine Point de l'ordre du jour 3A - Partage de renseignements - Renseignements communiqués par les Membres sur les activités pertinentes - Communication présentée par l'Ukraine 24/06/2022 Transparence; Médicaments vétérinaires; Certification, contrôle et inspection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Bien-être des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/22 Ukraine Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Experience of Ukraine in the recognition of HAPI regionalization and BSE risk status by trade partners - Olga Shevchenko 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/10
G/L/178
G/LIC/D/11
G/SPS/GEN/25
WT/DS96/1
Union européenne Inde - Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 24/07/1997 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/57
G/L/600
G/LIC/D/36
G/SPS/GEN/367
G/TBT/D/26
WT/DS279/1
Union européenne Inde - Restrictions à l'importation maintenues dans le cadre de la politique d'exportation et d'importation 2002 - 2007 - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 09/01/2003 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1065
G/SPS/GEN/1325
WT/DS475/1
Union européenne Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - Demande de consultations présentée par l'Union européenne 14/04/2014 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/618
G/SPS/GEN/384
WT/DS287/1
Union européenne Australie - Régime de quarantaine pour les importations - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 09/04/2003 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Protection du territoire; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/618/Add.1
G/SPS/GEN/384/Add.1
WT/DS287/8
Union européenne Australie - Régime de quarantaine pour les importations - Notification de la solution convenue d'un commun accord 13/03/2007 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/101 Union européenne Examen de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales - Equivalence - Communication des Communautés européennes 23/11/1998 Équivalence; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/102 Union européenne Modification du décret d'application de la Loi sur la protection des végétaux (G/SPS/N/JPN/37) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/103 Union européenne Exportations de Roquefort vers l'Australie - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/104 Union européenne Restrictions à l'importation de bovins vivants et de produits d'origine bovine appliquées par Israël (G/SPS/N/ISR/2) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1044 Union européenne Autorité responsable des notifications et Point d'information de l'UE pour l'Accord SPS - Expérience acquise après la révision des Directives concernant la transparence de décembre 2008 - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Genève, 19 et 22 octobre 2010 - Note de réflexion 08/10/2010 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1051 Union européenne Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne 14/10/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1063 Union européenne Établissement d'une liste d'établissements et d'usines agréés ou enregistrés pour l'importation ou le transit de sous produits animaux - Communication présentée par l'Union européenne 11/01/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1072 Union européenne Situation concernant la fièvre aphteuse en Bulgarie - Communication présentée par l'Union européenne 17/03/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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