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G/SPS/GEN/1934
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Union européenne
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La transition mondiale vers des systèmes alimentaires durables - Communication présentée par l'Union européenne |
15/07/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1951
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Union européenne
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Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne |
07/09/2021 |
Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1951/Rev.1
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Union européenne
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Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
14/10/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Parasites; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1951/Rev.2
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Union européenne
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Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
16/09/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1968
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Union européenne
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Renforcement temporaire des contrôles officiels et mesures d'urgence régissant l'entrée dans l'Union européenne de certaines denrées alimentaires et certains aliments pour animaux d'origine non animale provenant de certains pays tiers - Communication présentée par l'Union européenne |
01/11/2021 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Aliments pour animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Aflatoxines; Pesticides; Contaminants; Mycotoxines; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1970
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1926 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytopharmaceutiques (préoccupation n°448) - Communication présentée par l'Union européenne |
04/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Mesures provisoires; Évaluation des risques; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2038
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Union européenne
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Réponse de l'Union européene au document G/SPS/GEN/2002 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires – PCS N° 448 – Comunication présentée par l'Union européene |
20/06/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2054
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Union européenne
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Abaissement des limites maximales de résidus de clothianidine et de thiaméthoxame pour répondre aux questions environnementales - Communication présentée par l'Union européenne |
27/07/2022 |
Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/215
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Union européenne
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Peste porcine classique en Grande-Bretagne - Rapport n° 5 - Renseignements communiqués par les Communautés européennes |
08/11/2000 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/225
G/TBT/W/154
WT/CTE/W/181
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Union européenne
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Comité du commerce et de l'environnement - Résolution du Conseil européen sur le principe de précaution - Communication des Communautés européennes
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02/02/2001 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/244
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Union européenne
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Assistance technique aux pays en développement - Déclaration faite par les Communautés européennes à la réunion des 14 et 15 mars 2001 |
27/04/2001 |
Assistance technique; Transparence; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/28
G/TBT/D/14
WT/DS100/1
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Union européenne
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États-Unis - Mesures affectant les importations de produits provenant de volailles - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes |
25/08/1997 |
Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/297
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Union européenne
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Déclaration des Communautés européennes concernant les notifications G/SPS/N/EEC/149 et G/SPS/N/EEC/150 et les Notifications G/TBT/N/EEC/6 et G/TBT/N/EEC/7 |
13/02/2002 |
Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/304
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Union européenne
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Exemple concret de mise en oeuvre du principe de l'équivalence - Communication des Communautés européennes |
12/03/2002 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/320
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Union européenne
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Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Communication des Communautés européennes |
10/06/2002 |
Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/337
G/TBT/W/179
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Union européenne
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Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/6 et G/SPS/N/EEC/149 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés - COM(2001) 425 Final) - Communication des Communautés européennes
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26/07/2002 |
Équivalence; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Évaluation des risques; Transparence; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/338
G/TBT/W/180
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Union européenne
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Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/7 et G/SPS/N/EEC/150 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la traçabilité et l'étiquetage des organismes - Génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale produits à partir d'organismes génétiquement Modifiés - COM(2001) 182 Final) - Communication des Communautés européennes |
26/07/2002 |
Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/338/Corr.1
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Union européenne
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Response from the European Commission to Comments Submitted by WTO Members under either or both G/TBT/N/EEC/7 and G/SPS/N/EEC/150 - (Proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council on Traceability and Labelling of Genetically Modified Organisms and Traceability of Genetically Modified Food and Feed - COM(2001) 182 Final) - Submission by the European Communities - Corrigendum |
04/10/2002 |
Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/390
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Union européenne
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Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les États Membres des CE - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 2 et 3 avril 2003 |
07/05/2003 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/405
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Union européenne
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Réponse aux observations de l'Argentine (G/SPS/GEN/354) au sujet des réponses de la Commission européenne aux observations formulées par plusieurs Membres de l'OMC concernant les propositions législatives notifiées en vertu de l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/6 et G/SPS/N/EEC/149 ou les deux et de l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/7 et G/SPS/N/EEC/150 ou les deux - Communication de la Commission européenne |
19/06/2003 |
Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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