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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/188 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions ordinaires du Comité SPS en 2001 - Décision du Comité 30/06/2000 Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2015 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/04/2022 Transparence; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2015/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 20 juin 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 15/06/2022 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2058
G/TBT/GEN/336
Secrétariat de l'OMC Lancement officiel de la plate-forme ePing SPS et OTC - Note du Secrétariat 11/10/2022 Transparence; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/22 États-Unis d'Amérique Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS concernant la transparence - Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 08/07/1997 Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 11 août 1997, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat 12/08/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 7 octobre 1997, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 08/10/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 24 mars 2002, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 25/03/2003 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 23 octobre 2003, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 24/10/2003 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 10 mars 2004, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 12/03/2004 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 18 juin 2004, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 21/06/2004 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.14 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 22 juin 2005, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 24/06/2005 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.15 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 23 janvier 2006, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 25/01/2006 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.16 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 21 février 2007, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 21/02/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.18 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 26 septembre 2008, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 01/10/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.19 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 31 mars 2009, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 01/04/2009 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 6 mars 1998, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 09/03/1998 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.20 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 26 février 2010, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.21 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 10 mars 2011, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 11/03/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.22 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 17 février 2012, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 20/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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