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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/217 Thaïlande Restrictions appliquées par l'Australie à l'importation de durians - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/242 Thaïlande Expérience en matière de reconnaissance de l'équivalence - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 14 et 15 mars 2001 06/04/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.9 Thaïlande Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Thaïlande - Addendum 01/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/450 Thaïlande Mise en oeuvre par la Thaïlande des dispositions relatives à la transparence au titre de l'Accord SPS - Communication présentée par Anut Visetrojana 31/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/57 Thaïlande Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Thaïlande 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/769 Thaïlande Retards injustifiés dans le contexte de l'article 5 (Évaluation des risques) et mesures intérimaires - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 28 février et 1er mars 2007 13/03/2007 Évaluation des risques; Retards injustifiés; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/82 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par le représentant de la Thaïlande à la réunion des 10 et 11 juin 1998 19/06/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/83 Thaïlande Restrictions imposées par la Corée à l'importation de volaille Thaïlandaise - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 10 et 11 juin 1998 17/06/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/90 Thaïlande Prescriptions sanitaires de l'Australie régissant l'importation de la viande de poulet cuite (G/SPS/N/AUS/72) - Communication de la Thaïlande 07/09/1998 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/99 Thaïlande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Thaïlande 02/03/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/665 Togo Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Togo 28/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.4 Trinité-et-Tobago Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Trinité-et-Tobago - Addendum 08/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.4/Rev.1 Trinité-et-Tobago Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Trinité-et-Tobago - Révision 05/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/680 Trinité-et-Tobago Application de l'Accord SPS: Expérience de Trinité-et-Tobago - Communication présentée par Trinité-et-Tobago 31/03/2006 Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.12 Tunisie Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Tunisie - Addendum 06/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1509 Türkiye Mise à jour des certificats d'exportation pour les végétaux et les produits végétaux - Communication présentée par la Turquie 11/08/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1531 Türkiye Modèles de certificats vétérinaires - Communication présentée par la Turquie 09/01/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1666 Türkiye Mise à jour des certificats d'exportation pour les végétaux et les produits végétaux - Communication présentée par la Turquie 13/12/2018 Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1670 Türkiye Modification du nom et du logo du Ministère de l'agriculture sur les certificats sanitaires - Communication présentée par la Turquie 25/01/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1794 Türkiye Modification du certificat phytosanitaire et du certificat phytosanitaire de réexportation de la Turquie - Communication présentée par la Turquie 18/06/2020 Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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