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G/SPS/GEN/168
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Union européenne
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Communication des Communautés européennes |
14/03/2000 |
Santé des animaux; Cohérence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/169
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Union européenne
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Communication des Communautés européennes - Livre blanc sur la sécurité alimentaire |
14/03/2000 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/169/Corr.1
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Union européenne
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Communication by the European Communities - White Paper on Food Safety - Corrigendum |
17/03/2000 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1753
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne à G/SPS/GEN/1740/REV.1 - Communication présentée par l'Union européenne |
20/11/2019 |
Limites maximales de résidus (LMR); Évaluation des risques; Pesticides; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1763
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Union européenne
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Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Informations complémentaires - Communication présentée par l'Union européenne |
03/03/2020 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1786
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Union européenne
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Règles applicables à l'entrée des produits composés dans l'Union européenne à compter du 21 avril 2021 - Communication présentée par l'Union européenne
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12/06/2020 |
Santé des animaux; Limites maximales de résidus (LMR); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1797
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Union européenne
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Stratégie "de la ferme à la table" - Communication présentée par l'Union européenne |
22/06/2020 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Pesticides; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1799
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Union européenne
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Déclaration de l'UE à la séance du Comité SPS de partage d'informations sur la COVID-19 - Communication de l'Union européenne
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01/07/2020 |
COVID-19 SPS; Preuves scientifiques suffisantes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1814
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Union européenne
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Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778 - Communication de l'Union européenne |
15/07/2020 |
Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1814/Rev.1
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Union européenne
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Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778/Rev.4 - Communication de l'Union européenne - Révision |
06/11/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1814/Rev.2
G/TBT/GEN/315
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Union européenne
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Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778/Rev.5, G/TBT/GEN/296/Rev.5 - Communication de l'Union européenne - Révision |
28/05/2021 |
Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1854
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Union européenne
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Déclaration de l'UE sur la COVID-19 à la réunion informelle du Comité SPS, 4 novembre 2020 - Communication de l'Union européenne |
05/11/2020 |
COVID-19 SPS; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1855
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Union européenne
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Rapport de la Commission du commerce international des États-Unis - Impact économique mondial de l'absence ou du niveau faible des limites maximales de résidus de pesticides, Vol.1 (G/SPS/GEN/1842) - Communication présentée par l'Union européenne |
06/11/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Parasites; Pesticides; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1868
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Union européenne
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Stratégie "de la ferme à la table" - Communication présentée par l'Union européenne |
24/11/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Pesticides; Niveau approprié de protection; Protection du territoire; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/187
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Union européenne
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Mesures affectant le commerce de sperme de bovins - Déclaration des Communautés européennes faite à la réunion des 21 et 22 juin 2000 |
29/06/2000 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1871
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Union européenne
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Réponses aux questions posées par le Paraguay concernant la législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (n° 382) - Communication présentée par l'Union européenne
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07/12/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1872
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1847 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires - Communication présentée par l'Union européenne
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08/12/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Niveau approprié de protection; Pesticides; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1894
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1885 concernant la législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (préoccupation n° 382) - Communication présentée par l'Union européenne
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01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Limites maximales de résidus (LMR); Évaluation des risques; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1896
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1886 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires (pcs n° 448) - Communication présentée par l'Union européenne |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Aliments pour animaux; |
Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1931
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Union européenne
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Étude de la Commission européenne concernant le statut des nouvelles techniques génomiques dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
12/07/2021 |
Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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