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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/27/Rev.9 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 11 mars 2002, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 14/03/2002 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/37 États-Unis d'Amérique Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS concernant la transparence et la notification - Communication des États-Unis pour la réunion des 15 et 16 octobre 1997 06/10/1997 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/372 Secrétariat de l'OMC Documents et Notifications distribués pendant l'année 2002 - Note du Secrétariat 25/02/2003 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/409 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2004 01/07/2003 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/409/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2004 - Révision 29/03/2004 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/41 Union européenne Mise en oeuvre des dispositions concernant la transparence - Communication des Communautés européennes à la réunion des 15-16 octobre 1997 13/10/1997 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/487 Secrétariat de l'OMC Traductions non officielles - Note du Secrétariat 23/04/2004 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/498 Chine Rapport concernant l'analyse des notifications SPS de 2003 - Communication de la Chine 18/06/2004 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/544 Kazakhstan Transparence - Communication du Kazakhstan 28/02/2005 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/583 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2006 05/07/2005 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/64 Union européenne Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Dispositions concernant la transparence - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/737 Bulgarie; Roumanie; Union européenne Transparence - Communication conjointe de la Bulgarie, de la Roumanie et des Communautés européennes 20/10/2006 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/75 États-Unis d'Amérique Amélioration du fonctionnement des dispositions de l'Accord SPS relatives aux procédures de notification - Communication des États-Unis 05/06/1998 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/77 États-Unis d'Amérique Transparence et mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication des États-Unis 08/06/1998 Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/780 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mai 2007 - Note du Secrétariat 08/06/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/793 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juin 2007 - Note du Secrétariat 19/07/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/794 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 08/08/2007 Transparence; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/794/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat - Révision 13/08/2007 Transparence; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 11/10/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 31/10/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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