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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1136 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2011 - Note du Secrétariat 21/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1140 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en février 2012 - Note du Secrétariat 13/03/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1156 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 25/06/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1156/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat - Révision 03/10/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1241 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2012 - Note du Secrétariat 04/04/2013 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/125 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 02/07/1999 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1293 Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7 et Annexe B) - Communication présentée par l'Union européenne 17/12/2013 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1382 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur la transparence au titre de l'Accord SPS 02/02/2015 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1402 Secrétariat de l'OMC Analyse des réponses au questionnaire sur la transparence au titre de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 20/03/2015 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1419 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 12 octobre - mardi 13 octobre 2015 - Projet de programme - Note du Secrétariat 26/06/2015 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 09/11/1999 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Add.2 Secrétariat de l'OMC Synthèse des réponses au questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Addendum 06/11/2000 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/144/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Replies to the Questionnaire on SPS-Related Web Sites - Note by the Secretariat - Corrigendum 13/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1446 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 12 octobre - mardi 13 octobre 2015 - Programme - Note du Secrétariat 01/10/2015 Transparence; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1447 Corée, République de Présentation du site web d'appui SPS de la corée - Communication de la République de Corée 01/10/2015 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/148 Secrétariat de l'OMC Les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Exposé présenté par le Secrétariat à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 08/12/1999 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1544 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPs sur la notification des mesures de facilitation des échanges - Mercredi 22 mars 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 15/03/2017 Transparence; Note; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Projet de programme - Note du Secretariat 04/07/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1568/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 30 octobre - mardi 31 octobre 2017 - Projet de programme - Note du Secretariat - Révision 18/09/2017 Transparence; Ordre du jour {projet}; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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