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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SYC/39 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Document de consultation 16/08/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/9 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Aide mémoire sur le régime de commerce extérieur - Mise à jour 26/05/2009 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/11 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Questions et réponses additionnelles 02/03/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/13 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Questions et réponses additionnelles 29/03/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/3 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 21/02/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/9 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) dans le cadre de l'accession de la République du Tadjikistan à l'OMC 27/02/2004 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TLS/12 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 31/05/2021 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TLS/13 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions 31/05/2021 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TLS/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions - Révision 01/03/2022 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TLS/13/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions - Révision 29/07/2022 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/13 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 20/07/2005 Note - Information; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/15 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Questions additionnelles et réponses 28/10/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/17
WT/MIN(05)/4 		Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation mondiale du commerce - Rapport du Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation mondiale du commerce 02/12/2005 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/3 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Royaume des Tonga - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 27/05/1998 Note; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/4 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Questions et réponses 03/11/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/4/Add.1 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Questions et réponses - Addendum 03/11/2000 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/5 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Questions additionnelles et réponses 12/02/2003 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/7 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Mesures législatives 12/02/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/9 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Communication du Royaume des Tonga - Notification : mise en oeuvre et administration de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 03/05/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/9/Rev.1 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Communication du Royaume des Tonga - Révision - Notification: Mise en oeuvre et administration de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 28/10/2005 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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