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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/TPR/M/438/Add.1 Organe d'examen des politiques commerciales - 1 et 3 mars 2023 - Examen des politiques commerciales - Japon - Compte rendu de la réunion - Présidente : S.E. Dr. Athalia Lesiba Molokomme (Botswana) - Addendum 21/06/2023 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 22/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2135 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 22/06/2023 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/227 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - MC 12 implementation matters - Thursday, 11 May 2023 - Improving the functioning of the SPS Committee - WTO Secretariat 22/06/2023 Présentation; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2067/Rev.1 États-Unis d'Amérique Séance thématique du Comité SPS concernant la communication, la mésinformation et la désinformation relatives aux risques - Communication présentée par les États-Unis d'Amérique - Révision 23/06/2023 Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2136 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 23/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/29 Secrétariat de l'OMC Réunion les 12 et 14 juillet 2023 - Ordre du jour annoté 23/06/2023 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes privées; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Aérogramme; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2137 Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 12 - 14 juillet 2023 pour la période allant de mars à juin 2023 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 05/07/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/SPS/3 Communication from the Chair of the SPS Committee - Preparations for the July 2023 SPS Committee meeting 05/07/2023 Ordre du jour; À distribution restreinte En
JOB/SPS/30 Réunions informelles - 11 et 12 juillet 2023 - Ordre du jour annoté 05/07/2023 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2138 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 06/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2139 Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/2076 concernant les limites maximales de résidus (LMR) établies par l'UE pour certains produits phytosanitaires - PCS N° 448 - Communication présentée par l'Union européenne 06/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2140 Problèmes commerciaux spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne, législation européenne sur les perturbateurs endocriniens et tolérances à l'importation pour certains pesticides en vue de la réalisation d'objectifs environnementaux dans des pays tiers - PCS N 448, 382 et 534 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 07/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/REG443/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat économique entre le Royaume-Uni, l'Union douanière d'Afrique australe (SACU) et le Mozambique (marchandises) - Rapport du Secrétariat 07/07/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/39 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses 10/07/2023 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/REG439/1 Comité des accords commerciaux régionaux - Présentation factuelle - Accord de partenariat stratégique, de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et la République de Moldova - Marchandises et services - Rapport du Secrétariat 10/07/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2141 Renseignements sur les activités SPS de la Commission de l'Union africaine - Communication présentée par l'Union africaine 12/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2142 Proposition de la Commission européenne sur les végétaux produits à l'aide de certaines nouvelles techniques génomiques et sur les produits destinés à l'alimentation humaine et animale qui contiennent de tels végétaux - Communication de l'Union européenne 12/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2143 Proposition de recommandation du conseil de l'UE relative au renforcement des actions de l'Union visant à lutter contre la résistance aux antimicrobiens dans le cadre d'une approche une seule santé - Communication de l'Union européenne 12/07/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UZB/6 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Projets de paragraphes portant sur des engagements spécifiques proposés par l'Ouzbékistan 12/07/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es

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