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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/TPR/S/432/Rev.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Brésil - Révision 05/04/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/436 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Malaisie 14/12/2022 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/436/Rev.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Malaisie - Révision 16/06/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/438/Rev.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Japon - Révision 26/07/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/440/Rev.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - El Salvador - Révision 16/05/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/442 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Union européenne - Révision 11/04/2023 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/442/Rev.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Union européenne - Révision 01/09/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/443 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Honduras 07/06/2023 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/443/Rev.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Honduras - Révision 09/08/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/444 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Fidji 24/05/2023 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/444/Rev.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Fidji - Révision 04/09/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/445 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Pays de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC) 16/08/2023 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/446 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Jordanie 23/08/2023 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/448 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 12/09/2023 Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/52 [Organe d'examen des politiques commerciales] - Examen des politiques commerciales - Hong Kong, Chine - Rapport du Secrétariat 13/11/1998 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/W/231 Organe d'examen des politiques commerciales - Fidji - Projet de compte rendu de la réunion* tenue les 19 et 21 juillet 2023 04/08/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/114 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Les principes fondamentaux de l'OMC: Le traitement national, le traitement de la nation la plus favorisée et la transparence - Note d'information du Secrétariat 14/04/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/30 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/09/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/36 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication du Pérou 07/11/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTGP/W/3 Groupe de travail de la transparence des marchés publics - Dispositions relatives à la transparence contenues dans les instruments internationaux concernant les procédures de passation des marchés publics et dans les accords de l'OMC - Note du Secrétariat 09/07/1997 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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