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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/339/Corr.1 Taipei chinois Relevant Laws, Decrees, Regulations and Administrative Rulings of General Application Relating to Sanitary and Phytosanitary Measures - Submission from the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum 02/09/2002 Communication; En distribution non restreinte En Es
G/SPS/GEN/402 Taipei chinois Eradication de la fièvre aphteuse sur le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (Taipei chinois) 27/05/2003 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/402/Corr.1 Taipei chinois Eradication of Foot-and-Mouth Disease in Chinese Taipei - Corrigendum 04/06/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/419 Taipei chinois Approbation du statut de pays exempt de fièvre aphteuse avec vaccination - Déclaration du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la réunion des 24 et 25 juin 2003 11/08/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744 Taipei chinois Certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 10/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744/Corr.1 Taipei chinois Veterinary and Phytosanitary Certificates - Submission by the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum 11/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/124 Taipei chinois Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la Mission permanente du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 28/10/2002 Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/138 Taipei chinois Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la délégation du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 02/10/2003 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/152 Taipei chinois Mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions écrites du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 01/10/2004 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/161 Taipei chinois Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord SPS - Observations du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu sur la surveillance de l'utilisation des normes internationales (articles 3:5 et 12:4) 19/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/205 Taipei chinois Observations concernant le rapport du Secrétariat intitulé questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (G/SPS/GEN/640) - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/06/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/38 Taipei chinois Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Experience in establishing pest-free status 09/03/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS589/2 Taipei chinois Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 24/09/2019 Semences; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/687 Tanzanie Assistance technique liée au secteur des pêcheries - l'expérience de la République-Unie de Tanzanie - Communication présentée par la Tanzanie 06/04/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/667 Tchad Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Tchad 29/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/392
G/SPS/GEN/203
WT/DS205/1
Thaïlande Égypte - Prohibition à l'importation de thon en boîte à l'huile de soja - Demande de consultations présentée par la Thaïlande 27/09/2000 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/105 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1352 Thaïlande Déclaration de la Thaïlande en tant que zone exempte de pantoea stewartii subsp. stewartii - Communication présentée par la Thaïlande 07/08/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1415 Thaïlande Déclaration établissant que la Thaïlande est exempte de Sternochetus mangiferae - Communication de la Thaïlande 17/06/2015 Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/155 Thaïlande Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par la Thaïlande à la réunin extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 15/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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