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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 18/05/2006 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/VUT/5 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Communication de Vanuatu 03/09/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/VUT/7 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la République de Vanuatu à l'Organisation mondiale du commerce 22/09/1999 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/11 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions 04/06/2010 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/11/Rev.1 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions - Révision 17/02/2012 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24 Groupe de travail de l'accession de la république des seychelles - Accession des Seychelles - liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions 06/03/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 15/05/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 13/09/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 08/09/2014 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/39 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Document de consultation 16/08/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/9 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Aide mémoire sur le régime de commerce extérieur - Mise à jour 26/05/2009 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/11 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Questions et réponses additionnelles 02/03/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/13 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Questions et réponses additionnelles 29/03/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/3 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 21/02/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/9 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) dans le cadre de l'accession de la République du Tadjikistan à l'OMC 27/02/2004 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TLS/12 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 31/05/2021 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TLS/13 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions 31/05/2021 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TLS/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions - Révision 01/03/2022 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TLS/13/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions - Révision 29/07/2022 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TON/13 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Accession des Tonga - Mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 20/07/2005 Note - Information; Mis en distribution générale En Fr Es

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