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G/SPS/GEN/1000
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Activités pertinentes récentes de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Rapport à la 47ème réunion du Comité SPS |
08/03/2010 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1006
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Centre du commerce international (CCI)
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Rapport du Centre du commerce international (ITC) - (juillet 2009 - février 2010) - Réunion des 17 et 18 mars 2010 |
11/03/2010 |
Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1007
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 47ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 17 et 18 mars 2010 |
15/03/2010 |
Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1028
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 29 et 30 juin 2010 |
23/06/2010 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1033
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 48ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 29 et 30 juin 2010 |
28/06/2010 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1049
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 20 et 21 octobre 2010 |
13/10/2010 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1049/Corr.1
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 20 et 21 octobre 2010 |
09/11/2010 |
Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1050
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 49ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 20 et 21 octobre 2010 |
14/10/2010 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1078
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités d'assistance technique de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 50ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 30 et 31 mars 2011 |
23/03/2011 |
Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1094
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur L'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires - Rapport à la 51ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 30 juin et du 1er juillet 2011 |
22/06/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1098
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Activités de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) relevant du renforcement des capacités |
24/06/2011 |
Santé des animaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1102
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 30 juin et 1er juillet 2011 |
28/06/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1119
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 52ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 19 et 20 octobre 2011 |
13/10/2011 |
Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1123
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 19 et 20 octobre 2011 |
17/10/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1148
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - 27 - 29 mars 2012 - Période couverte par le rapport: octobre 2011- mars 2012 |
26/03/2012 |
Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1151
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - du 27 au 29 mars 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur |
27/03/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1166
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Organisation internationale de normalisation (ISO)
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Rapport d'activité - Communication de l'Oganisation internationale de normalisation (ISO) |
04/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1171
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 - 11 juillet 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur |
09/07/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1172
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 54ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 |
10/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1200
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 55ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012
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12/10/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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