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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/MIN(96)/2 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 26/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/M/14 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 2 octobre 1996 20/11/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GN/10 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 64ème Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS 15/11/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/RC/W/1 Règles de conduite relatives au Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends 15/11/1996 Note; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/6 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 8 et 9 octobre 1996 - Note du Secrétariat 14/11/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS48/6 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Canada - Note du Secrétariat 12/11/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/9 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Déclaration faite par l'Office international des épizooties lors de la réunion des 8 et 9 octobre 1996 08/11/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/46 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 07/11/1996 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SAU/9 [Groupe de travail de l'accession de l'Arabie saoudite] - Accession du Royaume d'Arabie saoudite - Renseignements concernant le Programme international de certification de la conformité (ICCP) 06/11/1996 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/134 Rapport du Conseil du commerce des marchandises au Conseil général [1996] 05/11/1996 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/7 Union européenne Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs au SPS - Document présenté par l'Australie (G/SPS/W/34 du 14 novembre 1995) - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 05/11/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/8 Union européenne Encéphalopathie spongiforme bovine - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 05/11/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/6 Corée, République de Inspection et Quarantaine - Déclaration faite par la République de Corée à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 04/11/1996 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/M/22 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 27 septembre 1996 28/10/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GN/3 Chili Chili - Commerce international des produits avicoles (Mesures sanitaires concernant la salmonelle) - Déclaration faite par le Chili à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 25/10/1996 Santé des animaux; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/77 Uruguay Rapport entre l'Accord SPS et l'OMC et les organisations internationales de normalisation - Communication présentée par l'Uruguay à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 24/10/1996 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/5 Suisse Déclaration de la Suisse à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 22/10/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/4 États-Unis d'Amérique Éléments de la Loi américaine de 1996 sur la protection de la qualité des produits alimentaires qui touchent à la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 18/10/1996 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/118 Secrétariat de l'OMC Rapport du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/10/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/6 Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 08/10/1996 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es

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