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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/343 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 5 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2123 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Février - mai 2023 05/06/2023 Maladies des végétaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2124 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juillet 2023 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 05/06/2023 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/236
G/SPS/GEN/2125
WT/COMTD/W/275
WT/CTE/W/253
Argentine Comité de l'agriculture - Comité du commerce et de l'environnement - Comité du commerce et du développement - Coopération technique internationale en matière de sécurité alimentaire mondiale fournie par la République argentine pendant la période 2012 - 2022 - Communication présentée par l'Argentine 06/06/2023 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/TPR/S/443 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Honduras 07/06/2023 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/2126 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 08/06/2023 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2127 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/06/2023 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2128 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 13/06/2023 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2129 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Juillet 2023 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 16/06/2023 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2130 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 16/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2131 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 16/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2132 Centre du commerce international (CCI) Renseignements concernant les activités du Centre du Commerce international (ITC) dans le domaine SPS - Mars - juin 2023 - Communication de l'ITC 16/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Aliments pour animaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/M/478 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 28 avril 2023 - Président : S.E. M. Petter Ølberg (Norvège) 16/06/2023 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/TPR/S/436/Rev.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Malaisie - Révision 16/06/2023 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2133 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 86ème réunion - Communication de l'organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 19/06/2023 Santé des animaux; Grippe aviaire; Maladies des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.178 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 20/06/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/DSB/136 Organe de règlement des différends - Réunion du 30 juin 2023 20/06/2023 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2134 Secrétariat de l'OMC Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat 21/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344 Programme de travail concernant la Declaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treiziéme Conference ministérielle 21/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/238/Rev.3
JOB/CTG/21/Rev.3
JOB/MA/158/Rev.3
JOB/SPS/25/Rev.3
JOB/TBT/498/Rev.3
JOB/TF/232/Rev.3
Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'accès aux marchés - Comité de l'agriculture - Comité de la facilitation des échanges - Fonctionnement du CCM et de ses organes subsidiaires - Communication présentée par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay, le Pérou et l'Uruguay - Révision 21/06/2023 Communication; Document de la série Job; En distribution non restreinte En Fr Es

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