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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/295/Add.4 Trinité-et-Tobago Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Trinité-et-Tobago - Addendum 08/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.4/Rev.1 Trinité-et-Tobago Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Trinité-et-Tobago - Révision 05/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/680 Trinité-et-Tobago Application de l'Accord SPS: Expérience de Trinité-et-Tobago - Communication présentée par Trinité-et-Tobago 31/03/2006 Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.12 Tunisie Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la Tunisie - Addendum 06/03/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1509 Türkiye Mise à jour des certificats d'exportation pour les végétaux et les produits végétaux - Communication présentée par la Turquie 11/08/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1531 Türkiye Modèles de certificats vétérinaires - Communication présentée par la Turquie 09/01/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1666 Türkiye Mise à jour des certificats d'exportation pour les végétaux et les produits végétaux - Communication présentée par la Turquie 13/12/2018 Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1670 Türkiye Modification du nom et du logo du Ministère de l'agriculture sur les certificats sanitaires - Communication présentée par la Turquie 25/01/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1794 Türkiye Modification du certificat phytosanitaire et du certificat phytosanitaire de réexportation de la Turquie - Communication présentée par la Turquie 18/06/2020 Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2037 Türkiye Modèle de certificat du fabricant de produits phytopharmaceutiques pour la Türkiye - Communication présentée par la Türkiye 17/06/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2055 Türkiye Mise à jour des modèles de certificats phytosanitaires délivrés pour l'exportation de végétaux et de produits végétaux en provenance de la Türkiye - Communication présentée par la Türkiye 27/07/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/275 Türkiye Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Réponse de la Turquie 24/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620 Türkiye Grippe aviaire - Communication de la Turquie 19/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620/Rev.1 Türkiye Renseignements actualisés sur la grippe aviaire - Déclaration faite par la Turquie à la réunion des 1er et 2 février 2006 - Révision 22/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2040 Ukraine Point de l'ordre du jour 3A - Partage de renseignements - Renseignements communiqués par les Membres sur les activités pertinentes - Communication présentée par l'Ukraine 24/06/2022 Transparence; Médicaments vétérinaires; Certification, contrôle et inspection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Bien-être des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/22 Ukraine Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Experience of Ukraine in the recognition of HAPI regionalization and BSE risk status by trade partners - Olga Shevchenko 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/10
G/L/178
G/LIC/D/11
G/SPS/GEN/25
WT/DS96/1
Union européenne Inde - Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 24/07/1997 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/57
G/L/600
G/LIC/D/36
G/SPS/GEN/367
G/TBT/D/26
WT/DS279/1
Union européenne Inde - Restrictions à l'importation maintenues dans le cadre de la politique d'exportation et d'importation 2002 - 2007 - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 09/01/2003 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1065
G/SPS/GEN/1325
WT/DS475/1
Union européenne Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - Demande de consultations présentée par l'Union européenne 14/04/2014 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/618
G/SPS/GEN/384
WT/DS287/1
Union européenne Australie - Régime de quarantaine pour les importations - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 09/04/2003 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Protection du territoire; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es

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