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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/897 Secrétariat de l'OMC Rapport (2009) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 14/10/2009 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/897/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Rapport (2009) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 16/11/2009 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/943 Secrétariat de l'OMC Rapport (2010) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 11/11/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/969 Secrétariat de l'OMC Rapport (2011) sur les Activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 27/10/2011 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/12 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Comité 11/03/1999 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/12/Corr.1 Examen del funcionamiento y aplicación del Acuerdo sobre la Aplicación de Medidas Sanitarias y Fitosanitarias - Informe del Comité - Corrigendum 24/03/1999 Rapport; En distribution non restreinte Es
G/SPS/13 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Adopté par le Comité le 8 juillet 1999 12/07/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/16 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Deuxième rapport annuel 10/10/2000 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/18 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires -Pprocédure pour la surveillanCe du processus d'harmonisation internationale - Troisième rapport annuel 19/09/2001 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/21 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Quatrième rapport annuel - Adopté par le Comité le 26 juin 2002 27/06/2002 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/22 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 15/11/2002 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/22/Corr.1 Informe al Consejo del Comercio de Servicios sobre el Examen de Transición de China - Corrigendum 03/02/2003 Rapport; En distribution non restreinte Es
G/SPS/23 Secrétariat de l'OMC Rapport au Comité du commerce et du développement sur le traitement spécial et différencié 15/11/2002 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/24 Secrétariat de l'OMC Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Rapport du Président au Comité des négociations commerciales 15/11/2002 Équivalence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/27 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre et traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 04/07/2003 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/27/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Implementation and Special and Differential Treatment - Report by the Chairman to the General Council - Corrigendum 09/07/2003 Rapport; En distribution non restreinte En
G/SPS/28 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du Processus d'harmonisation internationale - Cinquième rapport annuel 07/07/2003 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/28/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Procedure to Monitor the Process of International Harmonization - Fifth Annual Report - Corrigendum 08/08/2003 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En
G/SPS/29 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 11/11/2003 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/30 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre et traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 20/11/2003 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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