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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1440 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 64e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 28/09/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1438 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 64e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Un document d'information sur les normes de l'OIE et le règlement de récents différents par l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 22/09/2015 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1427 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 63e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 03/07/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1394 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 62e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 09/03/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1364 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 61ème réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1343 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 60e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 07/07/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1253 Brésil 50ème anniversaire de la Commission du codex alimentarius -L'importance du principe scientifique - Communication présentée par le Brésil 14/06/2013 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1362 Pérou 46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, Lima (Pérou) - Novembre 2014 06/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2163
G/TBT/GEN/363
Utilisateurs d'ePing : niveaux d'accès - Note du Secrétariat 02/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1591
G/TBT/GEN/240
Système d'alerte ePing - Mise à jour présentée par le Secrétariat 01/12/2017 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/338
G/TBT/W/180
Union européenne Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/7 et G/SPS/N/EEC/150 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la traçabilité et l'étiquetage des organismes - Génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale produits à partir d'organismes génétiquement Modifiés - COM(2001) 182 Final) - Communication des Communautés européennes 26/07/2002 Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/337
G/TBT/W/179
Union européenne Réponses de la Commission européenne aux observations des Membres de l'OMC concernant l'un ou l'autre des documents G/TBT/N/EEC/6 et G/SPS/N/EEC/149 ou les deux - (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés - COM(2001) 425 Final) - Communication des Communautés européennes 26/07/2002 Équivalence; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Évaluation des risques; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1594
G/TBT/GEN/241
Union européenne Renseignements destinés aux Membres de l'OMC sur les faits nouveaux concernant les perturbateurs endocriniens - Communication présentée par l'Union européenne 20/12/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1933
G/TBT/GEN/317
Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur ePing - Résultats de l'enquête sur ePing réalisée en 2021 13/07/2021 Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1774
G/TBT/GEN/294
Émirats arabes unis Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les envois d'animaux et de produits agricoles et alimentaires en réponse à la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par les Émirats arabes unis 06/05/2020 COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1775
G/TBT/GEN/295
Équateur Mesures à prendre dans le cadre des processus de certification biologique en Équateur - Communication présentée par l'Équateur 06/05/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/3
G/TBT/INF/3
Secrétariat de l'OMC Liste des représentants 07/11/1995 Transparence; Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2058
G/TBT/GEN/336
Secrétariat de l'OMC Lancement officiel de la plate-forme ePing SPS et OTC - Note du Secrétariat 11/10/2022 Transparence; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1569
G/TBT/GEN/227/Rev.1
Secrétariat de l'OMC Enquête auprès des utilisateurs d'Eping - Résumé des réponses 07/07/2017 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1814/Rev.2
G/TBT/GEN/315
Union européenne Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778/Rev.5, G/TBT/GEN/296/Rev.5 - Communication de l'Union européenne - Révision 28/05/2021 Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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