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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1609 République dominicaine Déclaration de zones exemptes de la mouche méditerranéenne - Communication présentée par la République dominicaine 27/02/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.33 République dominicaine Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la République dominicaine - Addendum 25/03/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.33/Corr.1 République dominicaine Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la République Dominicaine - Corrigendum 01/05/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/587 République dominicaine Mesures en cours dans le pays visant à faciliter la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration faite par la République dominicaine à la réunion tenue les 29 et 30 juin 2005 07/07/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/691 République dominicaine Mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la République dominicaine 10/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/39 République dominicaine Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Experiencias en la erradicación de un brote de mosca del Mediterráneo y declaratoria de área libre de la plaga en la República Dominicana 09/03/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/165 République slovaque Restrictions appliquées par la République slovaque à l'importation de pommes de terre et de fruits en provenance de Pologne - Réponse de la République slovaque à la déclaration faite par la Pologne à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 21/02/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/44 République tchèque Nouvelles règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Décision 97/534/CE de la Commission du 30 juillet 1997 - Communication de la République tchèque 10/11/1997 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/1 Roumanie Communication de la Roumanie 20/09/1996 Santé des animaux; Évaluation des risques; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1767 Royaume-Uni Mise en ouvre et administration de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Royaume Uni 18/03/2020 Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/802 Royaume-Uni Les normes volontaires privées dans le cadre multilatéral de l'OMC - Communication du Royaume-Uni 09/10/2007 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/172 Royaume-Uni Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on the procedure to monitor the process of international harmonization - Tuesday, 2 November 2021 - Utilizing international standards for phytosanitary measures to shape national legislation and decision-making processes - Mr Sam Bishop 04/11/2021 Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.37 Rwanda Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Rwanda - Addendum 17/10/2007 Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/766 Saint-Vincent-et-les Grenadines Normes industrielles privées - Communication de Saint-Vincent-et-les Grenadines 28/02/2007 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1451 Sénégal Problèmes d'accès au marché de certains produits sénégalais - Communication du Sénégal 02/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1461 Sénégal Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal 20/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1461/Corr.1 Sénégal Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal - Corrigendum 27/10/2015 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/1473 Sénégal Informations concernant le Comité national des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Sénégal 01/03/2016 Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.20 Sénégal Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication du Sénégal - Addendum 08/07/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.20/Rev.1 Sénégal Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication du Sénégal - Révision 20/08/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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