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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/LBN/21 Groupe de travail de l'accession de la République du Liban - Accession de la République du Liban - Questions et réponses additionnelles 25/05/2010 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/4 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République libanaise - Questions et réponses 19/06/2002 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/5 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République du Liban - Questions et réponses additionnelles 20/03/2003 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/6/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République libanaise - Plan d'action législatif - Révision 27/02/2006 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/7 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République libanaise - Exposé concernant l'assistance technique dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires 21/03/2003 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SCG/2/Add.1 Groupe de travail de l'accession de la Serbie-et-Monténégro - Accession de la Serbie-et-Monténégro - Liste des lois et des instruments juridiques - Addendum 15/09/2004 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/19 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en oeuvre des Accords de l'OMC, demande de périodes transitoires/d'arrangements transitoires, renforcement des capacités et assistance technique 08/09/2004 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/23 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) et de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 20/10/2006 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/30 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Liste exemplative de questions relatives aux questions sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions 20/12/2016 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/30/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Liste exemplative de questions relatives aux questions sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 11/05/2021 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/32 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 20/12/2016 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/32/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 01/06/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/6 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Questions additionnelles et réponses 24/01/2003 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/7 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 23/05/2003 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/8 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Liste des prescriptions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et à leur mise en oeuvre par le Soudan 23/05/2003 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/8/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Liste des prescriptions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et mise en oeuvre de ces prescriptions par le Soudan - Révision 20/10/2006 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/AND/4 Groupe de travail de l'accession de la Principauté d'Andorre - Accession de la Principauté d'Andorre - Tableau comparatif 30/08/1999 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/AZE/4/Rev.5 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 22/05/2023 Rapport; Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/BIH/4 Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine - Éléments d'un projet de rapport 23/06/2008 Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/BTN/4/Rev.1 Groupe de travail de l’accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Projet de rapport du Groupe de travail - Révision 03/08/2023 Rapport; Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es

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