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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SDN/23 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) et de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 20/10/2006 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/30 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Liste exemplative de questions relatives aux questions sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions 20/12/2016 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/30/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Liste exemplative de questions relatives aux questions sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 11/05/2021 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/32 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 20/12/2016 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/32/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 01/06/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/6 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Questions additionnelles et réponses 24/01/2003 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/7 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 23/05/2003 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/8 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Liste des prescriptions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et à leur mise en oeuvre par le Soudan 23/05/2003 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/8/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Liste des prescriptions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et mise en oeuvre de ces prescriptions par le Soudan - Révision 20/10/2006 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/AND/4 Groupe de travail de l'accession de la Principauté d'Andorre - Accession de la Principauté d'Andorre - Tableau comparatif 30/08/1999 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/AZE/4/Rev.5 Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan - Accession de l'Azerbaïdjan - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 22/05/2023 Rapport; Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/BIH/4 Groupe de travail de l'accession de la Bosnie-Herzégovine - Accession de la Bosnie-Herzégovine - Éléments d'un projet de rapport 23/06/2008 Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/BTN/4/Rev.1 Groupe de travail de l’accession du Bhoutan - Accession du Bhoutan - Projet de rapport du Groupe de travail - Révision 03/08/2023 Rapport; Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LBN/6 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la République libanaise à l'Organisation mondiale du commerce 09/10/2008 Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LBN/6/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la République libanaise à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 06/10/2009 Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/SRB/4 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Éléments d'un projet de rapport 18/04/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UZB/6 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Projets de paragraphes portant sur des engagements spécifiques proposés par l'Ouzbékistan 12/07/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/11 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la serbie - Questions et réponses additionnelles 26/04/2006 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/15 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 27/11/2006 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/15/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 02/12/2008 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es

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