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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/ENQ/3/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Révision 13/12/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/3 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 24/10/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/2/Add.2 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 21/06/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/2/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 17/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/2 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 17/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 15/03/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/71
WT/GC/264
Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Rapport du Président sur le programme de travail 05/02/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/70 Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du Monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat 21/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/68 Recommandations concernant les procédures d'homologation SPS - Adoptées par le Comité le 24 mars 2023 27/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/67 Recueil d'outils et de ressources disponibles en ce qui concerne les procédures d'homologation SPS - Adopté par le Comité le 24 mars 2023 27/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/64/Add.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 26 juin 2020 – Partie B - Addendum 03/08/2020 Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/64 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 26 juin 2020 - Partie A 03/08/2020 Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/63 Secrétariat de l'OMC Catalogue d'instruments que les Membres de l'OMC peuvent utiliser pour gérer les questions SPS 26/03/2018 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/62 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Rapport adopté par le Comité le 14 juillet 2017 25/07/2017 Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Cohérence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Assistance technique; Traitement spécial et différencié; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/61 Secrétariat de l'OMC Procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires ou phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 - Décision adoptée par le Comité le 9 juillet 2014 08/09/2014 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/60 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Quinzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 28 juin 2013 30/07/2013 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/59 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Quatorzième rapport annuel - Adopté par le Comité le 11 juillet 2012 31/07/2012 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/58 Secrétariat de l'OMC Efforts conjugués du Codex, de la CIPV et de l'OIE sur les questions transversales - Décision du Comité adoptée à sa réunion des 19 et 20 octobre 2011 26/10/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/57 Secrétariat de l'OMC Rapport au Conseil du commerce des marchandises sur l'examen transitoire concernant la Chine 26/10/2011 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/56 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Treizième rapport annuel - Adopté par le comité le 1er juillet 2011 07/09/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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