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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/844 Suisse Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de la Suisse 16/06/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/967 Suisse Les normes volontaires - Communication de la Suisse 20/10/2009 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/5 Suisse Déclaration de la Suisse à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 22/10/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/79 Suisse L'ESB et l'Accord SPS - Document établi par la Suisse - Réunion des 19 et 20 mars 1997 07/03/1997 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1813 Taipei chinois Reconnaissance du statut indemne de fièvre aphteuse - Communication du territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 14/07/2020 Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1813/Corr.1 Taipei chinois Reconnaissance du statut indemne de fièvre aphteuse - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Corrigendum 04/08/2020 Fièvre aphteuse; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2066 Taipei chinois Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'utilisation du certificat vétérinaire et phytosanitaire électronique - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 20/10/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2090 Taipei chinois Nouveaux modèles de certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 30/11/2022 Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/339 Taipei chinois Lois, décrets, règlements et décisions administratives d'application générale liés aux mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 02/08/2002 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/339/Corr.1 Taipei chinois Relevant Laws, Decrees, Regulations and Administrative Rulings of General Application Relating to Sanitary and Phytosanitary Measures - Submission from the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum 02/09/2002 Communication; En distribution non restreinte En Es
G/SPS/GEN/402 Taipei chinois Eradication de la fièvre aphteuse sur le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (Taipei chinois) 27/05/2003 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/402/Corr.1 Taipei chinois Eradication of Foot-and-Mouth Disease in Chinese Taipei - Corrigendum 04/06/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/419 Taipei chinois Approbation du statut de pays exempt de fièvre aphteuse avec vaccination - Déclaration du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la réunion des 24 et 25 juin 2003 11/08/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744 Taipei chinois Certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 10/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744/Corr.1 Taipei chinois Veterinary and Phytosanitary Certificates - Submission by the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum 11/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/124 Taipei chinois Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la Mission permanente du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 28/10/2002 Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/138 Taipei chinois Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la délégation du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 02/10/2003 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/152 Taipei chinois Mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions écrites du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 01/10/2004 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/161 Taipei chinois Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord SPS - Observations du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu sur la surveillance de l'utilisation des normes internationales (articles 3:5 et 12:4) 19/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/205 Taipei chinois Observations concernant le rapport du Secrétariat intitulé questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (G/SPS/GEN/640) - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 21/06/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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