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G/SPS/GEN/1854
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Union européenne
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Déclaration de l'UE sur la COVID-19 à la réunion informelle du Comité SPS, 4 novembre 2020 - Communication de l'Union européenne |
05/11/2020 |
COVID-19 SPS; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1855
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Union européenne
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Rapport de la Commission du commerce international des États-Unis - Impact économique mondial de l'absence ou du niveau faible des limites maximales de résidus de pesticides, Vol.1 (G/SPS/GEN/1842) - Communication présentée par l'Union européenne |
06/11/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Parasites; Pesticides; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1868
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Union européenne
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Stratégie "de la ferme à la table" - Communication présentée par l'Union européenne |
24/11/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Pesticides; Niveau approprié de protection; Protection du territoire; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/187
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Union européenne
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Mesures affectant le commerce de sperme de bovins - Déclaration des Communautés européennes faite à la réunion des 21 et 22 juin 2000 |
29/06/2000 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1871
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Union européenne
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Réponses aux questions posées par le Paraguay concernant la législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (n° 382) - Communication présentée par l'Union européenne
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07/12/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1872
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1847 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires - Communication présentée par l'Union européenne
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08/12/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Niveau approprié de protection; Pesticides; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1894
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1885 concernant la législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (préoccupation n° 382) - Communication présentée par l'Union européenne
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01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Limites maximales de résidus (LMR); Évaluation des risques; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1896
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1886 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires (pcs n° 448) - Communication présentée par l'Union européenne |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Aliments pour animaux; |
Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1931
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Union européenne
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Étude de la Commission européenne concernant le statut des nouvelles techniques génomiques dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
12/07/2021 |
Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1934
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Union européenne
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La transition mondiale vers des systèmes alimentaires durables - Communication présentée par l'Union européenne |
15/07/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1951
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Union européenne
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Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne |
07/09/2021 |
Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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G/SPS/GEN/1951/Rev.1
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Union européenne
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Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
14/10/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Parasites; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1951/Rev.2
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Union européenne
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Normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Comité SPS de l'OMC - Séance thématique proposée - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
16/09/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1968
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Union européenne
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Renforcement temporaire des contrôles officiels et mesures d'urgence régissant l'entrée dans l'Union européenne de certaines denrées alimentaires et certains aliments pour animaux d'origine non animale provenant de certains pays tiers - Communication présentée par l'Union européenne |
01/11/2021 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Aliments pour animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Aflatoxines; Pesticides; Contaminants; Mycotoxines; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1970
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1926 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytopharmaceutiques (préoccupation n°448) - Communication présentée par l'Union européenne |
04/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Mesures provisoires; Évaluation des risques; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/2038
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Union européenne
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Réponse de l'Union européene au document G/SPS/GEN/2002 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires – PCS N° 448 – Comunication présentée par l'Union européene |
20/06/2022 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/2054
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Union européenne
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Abaissement des limites maximales de résidus de clothianidine et de thiaméthoxame pour répondre aux questions environnementales - Communication présentée par l'Union européenne |
27/07/2022 |
Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/215
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Union européenne
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Peste porcine classique en Grande-Bretagne - Rapport n° 5 - Renseignements communiqués par les Communautés européennes |
08/11/2000 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/225
G/TBT/W/154
WT/CTE/W/181
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Union européenne
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Comité du commerce et de l'environnement - Résolution du Conseil européen sur le principe de précaution - Communication des Communautés européennes
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02/02/2001 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/244
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Union européenne
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Assistance technique aux pays en développement - Déclaration faite par les Communautés européennes à la réunion des 14 et 15 mars 2001 |
27/04/2001 |
Assistance technique; Transparence; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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