WT/COMTD/W/77/Rev.1
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Comité du commerce et du développement - Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les accords et décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Révision |
21/09/2001 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.3
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Comité du commerce et du développement - Dispositions non impératives relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat - Addendum |
04/02/2002 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/W/77/Rev.1/Add.4
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Comité du commerce et du développement - Renseignements sur l'utilisation des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat - Addendum |
07/02/2002 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/W/83
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Comité du commerce et du développement - Trente-troisième session - Rapport sur la coopération technique 2000 - Note du Secrétariat |
02/05/2001 |
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Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/W/85
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Comité du commerce et du développement - Traitement spécial et différencié: Mise en oeuvre et propositions |
14/05/2001 |
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Note; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/COMTD/W/95/Rev.2
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Comité du commerce et du développement - Plan annuel coordonné d'assistance technique du Secrétariat de l'OMC - 2002 - Note du Secrétariat - Révision |
28/02/2002 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/CTE/W/118
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Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat |
28/06/1999 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/CTE/W/29
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Comité du commerce et de l'environnement - Point 7: Question des exportations de produits interdits sur le marché intérieur - Produits visés par des instruments internationaux spécifiques - Note du Secrétariat |
14/05/1996 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/CTE/W/32
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Comité du commerce et de l'environnement - Produits interdits sur le marché intérieur - Proposition du Nigéria |
30/05/1996 |
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Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/CTE/W/67
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Comité du commerce et de l'environnement - Avantages environnementaux de l'élimination des restrictions et distortions des échanges - Note du Secrétariat |
07/11/1997 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/CTE/W/73
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Comité du commerce et de l'environnement - Produits visés par différents instruments internationaux relatifs au commerce de produits interdits sur le marché intérieur et autres substances dangereuses - Note du Secrétariat |
14/01/1998 |
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Note d'information; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/CTE/W/77
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Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliqués à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Note du Secrétariat |
09/03/1998 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/DS20/2
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Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Demande de participation aux consultations présentée au titre de l'article 4.11 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Communication des États-Unis |
30/11/1995 |
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Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/DS20/3
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Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Acceptation par la Corée de la demande de participation aux consultations présentée par les États-Unis |
05/12/1995 |
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Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/DS20/4
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Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Demande de participation aux consultations - Communication des Communautés européennes |
14/12/1995 |
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Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/DS20/5
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Corée - Mesures concernant l'eau en bouteille - Acceptation par la Corée de la demande de participation aux consultations présentée par les Communautés européennes |
15/12/1995 |
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Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/DS21/2
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Australie - Mesures affectant les importations de salmonides - Demande de participation aux consultations - Communication du Canada |
13/12/1995 |
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Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/DS21/3
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Australie - Mesures affectant les importations de salmonidés - Acceptation par l'Australie de la demande de participation aux consultations présentée par le Canada |
22/12/1995 |
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Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/DS3/1
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Corée - Mesures Concernant les essais relatifs aux produits agricoles et l'inspection de ces produits - Demande de consultations présentée par les États-Unis conformément à l'article XXII du GATT de 1994, à l'article 11 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires, à l'article 14 de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce et à l'article 19 de l'Accord sur l'agriculture |
06/04/1995 |
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Demande de consultations; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/DS5/1
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Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Demande de consultations présentée par les États-Unis |
05/05/1995 |
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Demande de consultations; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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