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WT/COMTD/W/271
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Comité du commerce et du développement - Dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant dans les Accords et Décisions de l'OMC - Note du Secrétariat |
16/03/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1139/Add.6
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Union européenne
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Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2019 - 2020 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum |
20/03/2023 |
Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.175
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
21/03/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/337
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Secrétariat de l'OMC
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Recueil d'outils et de ressources disponibles en ce qui concerne les procedures d'homologation SPS - Note du Secretariat |
22/03/2023 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/338
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Secrétariat de l'OMC
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Recommandations concernant les procédures d'homologation SPS - Note du Secrétariat
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22/03/2023 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/226
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Secrétariat de l'OMC
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Document de séance non officiel - Work of the SPS Committee on special and differential treatment - Friday, 24 March 2023 - Articles 9 and 10 of the SPS Agreement - WTO Secretariat
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24/03/2023 |
Traitement spécial et différencié; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/67
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Recueil d'outils et de ressources disponibles en ce qui concerne les procédures d'homologation SPS - Adopté par le Comité le 24 mars 2023 |
27/03/2023 |
Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/68
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Recommandations concernant les procédures d'homologation SPS - Adoptées par le Comité le 24 mars 2023 |
27/03/2023 |
Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/241
JOB/COMTD/1
JOB/CTG/25
JOB/MA/160
JOB/SPS/28
JOB/TBT/501
JOB/TF/233
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Argentine; Colombie; Équateur; Paraguay; Uruguay
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Conseil du commerce des marchandises - Comité de l'agriculture - Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Comité de l'accès aux marchés - Comité du commerce et du développement - Comité de la facilitation des échanges - Le rôle de l'Organisation mondiale du commerce dans le renforcement de la sécurité alimentaire - Communication présentée par les États-Unis |
27/03/2023 |
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Communication; Document de la série Job; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2110
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États-Unis d'Amérique
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Réexamen par l'Union européenne de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Préoccupation commerciale spécifique n° 446 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Évaluation des risques; Équivalence; Médicaments vétérinaires; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2111
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États-Unis d'Amérique
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Politiques de l'Union européenne en matière de LMR et de pesticides - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour l'alpha cyperméthrine, la buprofézine, le chlorothalonil, le chlorpyrifos, le chlorpyrifos méthyl, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozèbe, le molinate, le picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2112
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États-Unis d'Amérique
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Tolérances de l'Union européenne à l'importation de certains pesticides en vue d'atteindre des objectifs environnementaux dans des pays tiers - Préoccupation commerciale spécifique n° 534 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2113
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Émirats arabes unis
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Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) – Préoccupation commerciale spécifique 485 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2114
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États-Unis d'Amérique
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Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique 501 - Communication présentée par les États-Unis |
28/03/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2115
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Brésil
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Restrictions à l'importation de viande de volaille et de bœuf imposées par le Taipei chinois - Préoccupation commerciale spécifique 521 - Communication présentée par le Brésil |
03/04/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des animaux; Maladie de Newcastle; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2116
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Brésil
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Restrictions à l'importation de viande, de porc, de volaille, de lait et de produits laitiers, de matériel génétique et de bovins vivants appliquées par le Nigéria - Préoccupation commerciale spécifique 523 - Communication présentée par le Brésil |
03/04/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2117
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Secrétariat de l'OMC
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Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2024 - Note du Secrétariat
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03/04/2023 |
Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/TPR/S/432/Rev.1
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Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Brésil - Révision |
05/04/2023 |
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Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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RD/TPR/1532
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Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance |
11/04/2023 |
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Questions et réponses; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/TPR/S/442
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Organe d'examen des politiques commerciales - Examen des politiques commerciales - Rapport du Secrétariat - Union européenne - Révision |
11/04/2023 |
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Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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