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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1177 Mexique Accord établissant les additifs et auxiliaires utilisés dans les aliments, les boissons et les compléments alimentaires, leur utilisation et certaines dispositions sanitaires - Communication présentée par le Mexique 19/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/SPEC/34 Accession de la Mongolie - Projet de notification 07/05/1996 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/422 Costa Rica Acceptation par la Suisse et la Principauté du Liechtenstein de l'inscription du Costa Rica dans leur liste des pays tiers pour les produits organiques d'origine végétale - Communication du Costa Rica 14/08/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/768 Bolivie, État plurinational de Abattage de bovins importés - Déclaration faite par la Bolivie à la réunion tenue par le Comité du 28 février au 1er mars 2007 12/03/2007 Santé des animaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2054 Union européenne Abaissement des limites maximales de résidus de clothianidine et de thiaméthoxame pour répondre aux questions environnementales - Communication présentée par l'Union européenne 27/07/2022 Limites maximales de résidus (LMR); Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1358 Secrétariat de l'OMC Aatelier sur l'analyse des risques - Lundi 13 octobre - mardi 14 octobre 2014 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 30/09/2014 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2204 88ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 28/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2161 87ème réunion du Comité - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 30/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2133 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 86ème réunion - Communication de l'organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 19/06/2023 Santé des animaux; Grippe aviaire; Maladies des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2106 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 85ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 03/03/2023 Santé des animaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2075 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 84ème réunion - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 21/10/2022 Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2032 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 83ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 03/06/2022 Normes internationales/harmonisation; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Peste porcine classique; Maladies des animaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2001 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 82ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/03/2022 Maladies des animaux; Santé des animaux; COVID-19 SPS; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1963 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 81ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 15/10/2021 Normes internationales/harmonisation; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Maladies des animaux; Santé des animaux; Peste porcine africaine; Grippe aviaire; Certification, contrôle et inspection; Évaluation des risques; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1923 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 80ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Grippe aviaire; Peste porcine classique; Maladie de Newcastle; Maladies des animaux; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/17/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 8 - 9 octobre 2008 - Liste des représentants - Corrigendum 28/04/2009 Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/17 Secrétariat de l'OMC 8 - 9 octobre 2008 - Liste des représentants 22/01/2009 Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/17/Rev.1 Secrétariat de l'OMC 8 - 9 octobre 2008 - Liste des représentants 25/02/2009 Liste; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1887 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 79ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 05/03/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Peste porcine africaine; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1789 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 77ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/06/2020 COVID-19 SPS; Évaluation des risques; Zoonoses; Autres maladies des animaux (AMA); Fièvre aphteuse; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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