Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 291 sur 293   |   Nombre de documents : 5855   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/LDC/HL/14 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Accès aux marchés offert aux pays les moins avancés 23/10/1997 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/16 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Rapport et recommandations adoptées à l'issue du colloque des ONG sur les questions liées au commerce qui affectent les pays les moins avancés organisé conjointement par l'OMC et la CNUCED 24/10/1997 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.1 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Bangladesh - Addendum 24/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.10 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Ouganda - Addendum 27/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/LDC/HL/12/Add.11 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les moins avancés - Tables rondes par pays: Documentation - Vanuatu - Addendum 27/10/1997 Liste récapitulative; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/330 Réunion des Ministres ACP du commerce - Bruxelles, 21 et 22 octobre 1999 - Communication de la Jamaïque 29/10/1999 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/319 Réunion ministérielle du G15 en vue de la troisième Conférence ministérielle de l'OMC qui doit se tenir à Seattle - 17 et 18 août 1999, Bangalore, Inde - Résumé du Président - Communication de l'Inde 08/10/1999 Communication; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/155 Réunion ministérielle du Groupe de Cairns (Carthagène, 13 et 14 juin 1996) - Communication de l'Australie 24/06/1996 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/1189
G/SPS/GEN/1582
G/TFA/D1/1
WT/DS532/1
Russie - Mesures concernant l'importation et le transit de certains produits ukrainiens - Demande de consultations présentée par l'Ukraine 19/10/2017 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/D/51 Russie - Mesures concernant l'importation et le transit de certains produits ukrainiens - Demande de consultations présentée par l'Ukraine 20/10/2017 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1187 Secrétariat de l'OMC Seizième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 01/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/540 Secrétariat de l'OMC Septième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 19 mars 1997 25/02/1997 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(00)/4217 Session extraordinaire du Conseil général sur la mise en oeuvre - Activités en cours pouvant présenter un intérêt pour l'examen des questions de mise en oeuvre - Note d'information 03/07/2000 Note d'information; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/STDF/1 Sous Comité des pays les moins avancésSous Comité des pays les moins avancés - Tour d'horizon des progrès du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) - Note du Secrétariat 09/10/2012 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
WT/LDC/SWG/IF/10 Sous-Comité des pays les moins avancés - Améliorer la participation des pays les moins avancés au commerce international: Sécurité sanitaire et qualité des produits alimentaires, normes et règlements techniques 01/05/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/45 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des progrès réalisés en ce qui concerne le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC) - Note du Secrétariat 04/06/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/49 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des progrès réalisés en ce qui concerne le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC) - Note du Secrétariat 09/03/2011 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/40 Sous-Comité des pays les moins avancés - Aperçu des travaux du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 12/06/2007 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/COMTD/LDC/W/10 Sous-Comité des pays les moins avancés - Mise en oeuvre des accords de l'OMC: inventaire des difficultés rencontrées par les pays les moins avancés et des réponses qui y ont été apportées - Note du Secrétariat 19/10/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/COMTD/LDC/M/14 Sous-comité des pays les moins avancés - Note sur la réunion du 25 novembre 1998 19/01/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 291 sur 293   |   Nombre de documents : 5855   

 
Réinitialiser