|
G/SPS/GEN/1161
|
Union européenne
|
Restriction au commerce adoptée en rapport avec la présence du virus de Schmallenberg dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
02/07/2012 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1167
|
Union européenne
|
Orientations générales sur la mise en oeuvre et l'interprétation de l'article 24 de la Directive 97/78/CE du Conseil - Contrôles renforcés - Communication de l'Union européenne |
05/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1211
|
Union européenne
|
Nouveaux modèles de certificats sanitaires pour l'importation d'animaux aquatiques et de produits de la pêche - Communication présentée par l'Union européenne |
07/12/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1216
|
Union européenne
|
Notification G/SPS/N/RUS/8 - Communication présentée par l'Union européenne |
13/02/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/123
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements communiqués par les Communautés européennes |
09/06/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/123/Add.1
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes |
05/07/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/123/Add.2
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes |
05/08/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/123/Add.3
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes - Addendum |
09/03/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/123/Add.4
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits
d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes - Addendum
|
30/06/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1252
|
Union européenne
|
Amélioration de la sécurité zoosanitaire et phytosanitaire et de la sécurité sanitaire de la chaîne agroalimentaire - Modernisation du cadre juridique pour une Union européenne plus compétitive - Communication presentée par l'Union européenne |
14/06/2013 |
Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1269
|
Union européenne
|
Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne |
03/10/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1293
|
Union européenne
|
Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7 et Annexe B) - Communication présentée par l'Union européenne |
17/12/2013 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1305
|
Union européenne
|
Notification G/SPS/N/RUS/48 - Communication présentée par l'Union européenne |
19/02/2014 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/131
|
Union européenne
|
Restrictions à l'exportation de semence bovine, de lait et de produits laitiers (notifications: G/SPS/N/ARG/38 et G/SPS/N/ARG/47) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 7-8 juillet 1999 |
20/07/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1313
|
Union européenne
|
Observations concernant la notification G/SPS/N/RUS/49 - Communication présentée par l'Union européenne |
11/03/2014 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/132
|
Union européenne
|
Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Problèmes commerciaux - Communication présentée par les Communautés européennes à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 |
21/07/1999 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; Proposition; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1365
|
Union européenne
|
Consultation publique sur la définition des critères de détermination des perturbateurs endocriniens dans le contexte de la mise en oeuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques et du règlement sur les produits biocides de l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
08/10/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1365/Add.1
|
Union européenne
|
Consultation publique sur la définition des critères de détermination des perturbateurs endocriniens dans le contexte de la mise en oeuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques et du règlement sur les produits biocides de l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum |
07/11/2014 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1448
|
Union européenne
|
Rapport sur la consultation publique sur la définition des critères de détermination des perturbateurs endocriniens dans le contexte de la mise en œuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques et du règlement sur les produits biocides - Communication présentée par l'Union européenne |
02/10/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1472
|
Union européenne
|
Nouvelle législation de l'UE relative aux nouveaux aliments - Communication présentée par l'Union européenne |
01/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
