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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/441 Sénégal Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - Contribution du Sénégal 28/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/55 Sénégal Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal 02/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1375 Singapour Modifications des licences et certificats délivrés par l'autorité agroalimentaire et vétérinaire de Singapour - Communication de Singapour 10/11/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1986 Singapour Nouveau certificat phytosanitaire de Singapour - Communication présentée par Singapour 18/11/2021 Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/859 Singapour Un filigrane optique sur les certificats d'exportation - Communication de Singapour 24/06/2008 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/959 Singapour Filigrane optique sur les certificats d'exportation - Communication de Singapour 01/09/2009 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1611 Sri Lanka Certificat phytosanitaire - Communication présentée par Sri Lanka 06/04/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.2 Sri Lanka Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication du Sri Lanka - Addendum 06/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.2/Rev.1 Sri Lanka Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de Sri Lanka - Révision 30/07/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.2/Rev.2 Sri Lanka Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de Sri Lanka - Révision 06/06/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/597 Sri Lanka Difficultés commerciales rencontrées lors de l'exportation de la cannelle Sri Lankaise vers les Communautés européennes - Communication présentée par Sri Lanka 10/10/2005 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/187 Sri Lanka Procédures pour la surveillance du processus harmonisation internationale - Communication de Sri Lanka 21/03/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/243
G/LIC/D/22
G/SPS/GEN/71
WT/DS133/1
Suisse République slovaque - Mesures concernant l'importation de produits laitiers et le transit de bétail - Demande de consultations présentée par la Suisse 18/05/1998 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/116 Suisse Restrictions à l'importation de fromages à pâte dure en Australie et en Nouvelle-Zélande - Déclaration de la Suisse à la réunion des 10 et 11 mars 1999 23/03/1999 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1420 Suisse Mise à jour concernant la situation sanitaire - Communication présentée par la Suisse 29/06/2015 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/321 Suisse États-Unis - Restrictions à l'importation de viandes et de produits carnés - Communication de la Suisse 10/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/322 Suisse Pologne - Restrictions à l'importation de sperme de taureau et de gélatine - Communication de la Suisse 10/06/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/844 Suisse Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de la Suisse 16/06/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/967 Suisse Les normes volontaires - Communication de la Suisse 20/10/2009 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/5 Suisse Déclaration de la Suisse à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 22/10/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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