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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SPEC/SRB/4 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Éléments d'un projet de rapport 18/04/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UZB/6 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Projets de paragraphes portant sur des engagements spécifiques proposés par l'Ouzbékistan 12/07/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/11 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la serbie - Questions et réponses additionnelles 26/04/2006 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/15 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 27/11/2006 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/15/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 02/12/2008 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/15/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 03/09/2010 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/17 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Questions et réponses additionnelles 16/07/2007 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/19 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Questions et réponses additionnelles 25/03/2008 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/20 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la serbie - Questions et réponses additionnelles 03/04/2008 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/23 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de La serbie - Questions et réponses additionnelles 19/08/2008 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/23/Add.2 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Liste de marchandises soumises à une licence d'importation à des fins zoosanitaires et Liste de marchandises soumises à une autorisation d'importation à des fins phytosanitaires - Addendum 19/08/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/3 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 17/03/2005 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/4 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Questions et réponses 13/07/2005 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/43 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Législation 07/07/2011 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/8 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Questions et réponses additionnelles 20/09/2005 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/TLS/12 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 31/05/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/TLS/13 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions 31/05/2021 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/TLS/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions - Révision 01/03/2022 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/TLS/13/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions - Révision 29/07/2022 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/TLS/31 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Questions et réponses 25/07/2023 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es

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