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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1036 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juin 2010 - Note du Secrétariat 22/07/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1035/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2011 - Note du Secrétariat - Révision 11/11/2010 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1035/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2011 - Note du Secrétariat - Révision 05/10/2010 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1035 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2011 - Note du Secrétariat 07/07/2010 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1034 République dominicaine Assistance technique - Déclaration faite par la République dominicaine à la réunion des 29 et 30 juin 2010 05/07/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1033 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 48ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 29 et 30 juin 2010 28/06/2010 Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1032 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir - (Période: mars-juin 2010) - Communication présentée par le Centre du commerce international (ITC) 28/06/2010 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1031 Philippines Situation concernant la fièvre aphteuse - Communication présentée par les Philippines 25/06/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1030 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renforcement des capacités dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la qualité des aliments - Communication de la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 24/06/2010 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/103 Union européenne Exportations de Roquefort vers l'Australie - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1029 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 23/06/2010 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1028 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 29 et 30 juin 2010 23/06/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1027 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 22/06/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1026 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 22/06/2010 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1025 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mai 2010 - Note du Secrétariat 22/06/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1024 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1023 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 22/06/2010 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1022 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 22/06/2010 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1021/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat - Révision 01/10/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1021 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 15/06/2010 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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